Modification AE - mise au point

[acheteur4]

Hello!

Je suis en phase d'attribution sur un marché de travaux en MAPA (courrier non retenus envoyés). Après avoir récupéré les plis qui ont été analysés par l'AMO je me rend compte qu'il y a des écarts entre les montants utilisés dans le RAO pour la notation des offres et les montants des actes d'engagement.  A priori la plupart correspondent à des erreurs de calcul des candidats (de quelques centimes à 300 €); J'ai également un lot pour lequel les modifications sont plus importantes avec modifications des quantités et donc des montants suite aux négociations, sans qu'un nouvel acte d'engagement n'ait été demandé. Les services veulent s'arranger directement avec l'entreprise pour demander un nouvel AE  . Comment procéder? Est-ce que toutes ces modifications peuvent passer par des mises au point?

Merci pour vos avis.

Bonne journée

[Mp01]

Bonjour,

Quel est l'impact sur le classement, les notes?

[speedy]

  A priori la plupart correspondent à des erreurs de calcul des candidats (de quelques centimes à 300 €);

il suffit de le dire dans le rapport d'analyses  (pour la tracabilité)

J'ai également un lot pour lequel les modifications sont plus importantes avec modifications des quantités et donc des montants suite aux négociations, sans qu'un nouvel acte d'engagement n'ait été demandé.

modifications dans une DPGF (forfait ) ou DQE (prix unitaires ) ? dans ce dernier cas c'est pour tous ou pour le seul gagnant ?
j'espère qu'il y a égalité de traitement entre les candidats  ....

Les services veulent s'arranger directement avec l'entreprise pour demander un nouvel AE  . Comment procéder?

l'arrangement c'est de l'obtenir rapidement mais quand ? c'est toujours mieux de tenir un AE tout propre avant d'informer les perdants  plutôt que de caresser l'espoir ....

[Ponta]

De ce que je comprends, les courriers aux perdants et à l'attributaire ne semblent pas être encore partis.
Donc l'analyse est encore en cours et peut être revue et corrigée.

S'il y a des erreurs dans des documents, il vaut mieux demander aux candidats de fournir les bons documents sans erreurs. Cela sécurisera juridiquement votre procédure et permettra de lever les suspicions éventuelles de candidats malheureux.

Quant à l'analyse de l'AMO, rappelez-vous que c'est vous le client et que vous le payez pour une analyse correcte et de qualité. Si son analyse ne tient pas la route, il la refait ou il ne sera pas payé et encourra les pénalités.

[acheteur4]

si ponta les courriers aux non-retenus ont déjà été envoyés... C'est bien ce qui me pose problème sur le fait de redemander des actes d'engagement maintenant, mais c'est sur que ça serait beaucoup plus facile que d'avoir une mise au point en annexe pour chaque lot.

Merci de votre aide en tout cas.

[Mp01]

Dans les courriers aux non retenus, vous avez indiqué le montant de l'offre du retenu?
Cela a un impact sur les notes?

[acheteur4]

Oui j'ai indiqué le montant de l'offre retenue. Les écarts de montant n'ont aucun impact sur le classement.

[Vivaelparaguay]

mais cela a probablement un impact (même minime) sur les notes, vu que les notes prix ont été calculées sur des prix erronés...Du coup je suis intéressé par la faisabilité de la mise au point dans ce cas là, j'en ai un peu marre de faire des courriers et réclamer des AE à des attributaires pour des différences minimes liées à des questions d'arrondis dans les formules excel...

[Ponta]

Voilà les solutions que je préconise :
- celle qui muscle les fessiers . Vous envoyez un courrier aux non-retenus en invoquant l'erreur matérielle sur le montant de l'offre retenue : "c'est le stagiaire qu'a fait le courrier pendant mes vacances...".
C'est pas terrible juridiquement et vous espérez qu'aucun recours ne pointera le bout de son nez. Bien sûr , vous remettez d'équerre le RAO en cas de contrôle.
- la bombe atomique : la déclaration sans suite avec une relance. Juridiquement très sûr.

[Vivaelparaguay]

Les deux me semblent absurdement chronophages à mettre en oeuvre. Je ne veux pas prendre le temps de rédiger un courrier, de le faire signer, de l'envoyer (quand bien même on fait ça en démat, ça ne se fait pas tout seul) et d'imposer à l'entreprise de me renvoyer des pièces pour corriger une erreur minime de concordance entre les montants de l'offre figurant sur l'AE et le montant figurant résultant précisément de tous les postes de la DPGF. C'est souvent dû à une erreur de formule excel voire d'arrondi. Dernièrement j'ai eu le cas pour un centime d'écart.

[Michel]

j'ai eu le cas pour un centime d'écart.

   Perso, je considère alors que c'est inclus dans l'épaisseur du trait et que les deux valeurs sont "égales"
Celà relève de la "précision" et sinon, il faudra déterminer à combien de chiffres après la virgule il faut "traiter" ?  3 ? 5 ? 7 ? 9 , 44 ? 126 ? . . .
Quelle valeur de "Pi" prenez vous pour vos calculs ?

[Vivaelparaguay]

si l'erreur est de 2€ et pas de 2 centimes ça n'est pas dans l'épaisseur du trait. "fichez moi la paix avec ça et téléphonez à l'entreprise pour récupérer un AE au bon montant" ne semble pas une réponse acceptable pour tout le monde  notamment parmi les spécialistes de quadricapillosection qui pullulent parmi les spécialistes des marchés publics 

[mbodier]

Ce n'est pas le montant qui prime, c'est le pourcentage. une erreur de 2€ dans un marché de 50.000€ n'aura pas le même impact que la même erreur dans un marché de 5.000.000€ (où là, on est dans l'épaisseur du trait).

[Mp01]

Et ça pose pas un problème niveau trésorerie surtout...?