Erreur dans l'analyse des offres - MT retrouvé après l’attribution

[acheteur4]

Bonjour à tous,

J'ai un gros problème sur l'analyse d'un marché de travaux en procédure adaptée qui a déja été attribué par le conseil municipal mais pas encore notifié aux candidats. Pour le lot carrelage, le candidat arrivé deuxième à obtenu la note de zéro sur le critère technique (50%) pour absence de mémoire technique, sauf que l'on a retrouvé aujourd'hui ledit mémoire . Or le candidat attributaire n'ayant obtenu que 40/50 sur ce même critère, cette note technique pourrait changer le classement final (j'attend le retour du maître d'oeuvre).

A votre avis quelles sont mes solutions pour régulariser cette situation en cas de modification du classement?

- refaire une nouvelle commission MAPA et une nouvelle délib en CM pour modifier l'attribution de ce seul lot vu que la décision d'attribution ne crée pas de droit à la signature du marché pour le candidat (si l'offre est toujours valable)?
- Faire une DSS et relancer?
- Autres solutions miracles ?


Merci d'avance pour vos réponses!

[janjan35]

Bonjour à tous,

J'ai un gros problème sur l'analyse d'un marché de travaux en procédure adaptée qui a été attribué hier par le conseil municipal. Pour le lot carrelage, le candidat arrivé deuxième à obtenu la note de zéro sur le critère technique (50%) pour absence de mémoire technique, sauf que l'on a retrouvé aujourd'hui ledit mémoire . Or le candidat attributaire n'ayant obtenu que 40/50 sur ce même critère, cette note technique pourrait changer le classement final (j'attend le retour du maître d'oeuvre).

A votre avis quelles sont mes solutions pour régulariser cette situation en cas de modification du classement?

- refaire une nouvelle commission MAPA et une nouvelle délib en CM pour modifier l'attribution de ce seul lot vu que la décision d'attribution ne crée pas de droit à la signature du marché pour le candidat (si l'offre est toujours valable)?
- Faire une DSS et relancer?
- Autres solutions miracles ?


Merci d'avance pour vos réponses!

Bonjour,

Si vous n'avez pas encore envoyé les courriers de rejet et vu que vous êtes en MAPA, a votre place je repasserai devant votre commission MAPA avec la nouvelle analyse et ensuite une delib au prochain CM indiquant qu'il y a eu une erreur "matérielle" dans l'analyse et que cette nouvelle délib annule et remplace la précédente.

Pour info si votre candidat arrivé 2éme n'avait pas remis de MT normalement il était irrégulier et ne devait pas être classé.

[acheteur4]

Merci pour votre réponse janjan. Je pense faire comme cela, je vais juste vérifier que la date de validité des offres est compatible.

Je suis d'accord avec vous sur l'offre irrégulière en cas d'absence de mémoire technique, mais la ça avait été fait avant.

[juriste juniore!]

+1 stoppez tout et refaites l'analyse avec le mémoire. Pas la peine de déclarer sans suite si vous n'avez pas encore envoyé les lettres de rejet.

[Vivaelparaguay]

Je ne déclarerais pas non plus sans suite même après avoir envoyé les lettres de rejet, je referais des lettres en expliquant l'erreur matérielle, en présentant des excuses, et en tirant les conséquences sur l'identité de l'attributaire. Vous m'objecterez que la lettre de rejet délie le candidat de son offre, mais peut on imaginer sérieusement que si vous revenez vers lui pour lui proposer le marché il va répondre "non merci" ?

L'attribution ne créé pas en soi de droit à exécuter le marché, c'est si il avait été notifié que ça poserait vraiment problème, dans le sens où il faudrait indemniser l'attributaire désigné par erreur.

[R.J]

J'espère néanmoins pour vous que le classement ne changera pas. Car après avoir été déclaré publiquement attributaire, quand bien même la décision d'attribution ne crée pas de droit à la signature du marché pour le candidat, l'OE qui serait écarté risque d'être passablement déçu.

Peut-être une occasion de remettre en cause les process ? Car une attribution d'un MAPA en CM, c'est tout de même un peu lourd.

[Michel]

une attribution d'un MAPA en CM, c'est tout de même un peu lourd.

+1      

[acheteur4]

Merci pour vos avis.
Pour les process c'est au programme je viens juste d'arriver, mais dans un contexte de commune nouvelle, je crains qu'il y ait de la résistance