URGENT!!! AOO : AAPC RECT ? OUBLI MENTION REPRISE DE PERSONNELS

[Mp01]

Bonsoir à toutes et à tous.


Soit un AOO de prestations de nettoyage. On vient de me prévenir que dans l'AAPC, ils avaient oublié de préciser que le marché était soumis à une reprise de personnels.

Suis-je obliger de le mentionner dans l'AAPC ou dans les docs de la consultation et donc de rédiger un AAPC rectificatif?  Pour moi, au vu des articles du décret, ordonnance, jurisprudences... j'ai l'impression qu'il est surtout obligatoire de donner les éléments dans les docs de la consultation? Par sécurité, peut-être faire un AAPC rectificatif.

Vous en pensez quoi?
Merci pour votre retour.

[speedy]

si vous avez les éléments dans le DCE ça doit être bon .

[TpF]

Insérer une question/réponse de précision à tous les candidats dans la messagerie de la plateforme de démat.

[Ponta]

Dans l'AAPC, je ne sais pas si c'est obligatoire. Si vous avez le temps matériel de faire un AAPC rectificatif, ne vous en privez pas, c'est plus prudent.

Sinon, une mention dans le DCE suffira.
Et +1 avec TpF.

[R.J]

Les OE du secteur savent pertinemment que la reprise du personnel s'applique, conventionnellement.

Aucune obligation de le faire apparaître dans l'AAPC.

En revanche, la précision et l'exhaustivité des éléments présents dans le DCE sont essentielles.

[Mp01]

Merci à tous pour vos retour.

Nous sommes d'accord.

Je vous retiens au courant pour vous préciser ce qu'on a décidé de faire.