AC multiattributaire et variante

[mimi25]

Bonjour,

Nous avons lancé un accord cadre multi attributaire (3) ouvert aux variantes.
Le classement après analyse des offres est le suivant :
1- variante du candidat A
2 - base du candidat B
3 - base du candidat A
4 - base du candidat C

Doit-on retenir les ABA (les 3 premières offres) ou ABC (les 3 premiers candidats avec les 4 offres)?

[Ponta]

Bonjour,

Comment est rédigé votre RC ? Seront retenues les "3 meilleures offres" ou les "3 soumissionnaires ayant remis les meilleures offres" ?
Dans le 1er cas, c'est ABA
Dans le 2nd cas, c'est ABC.

[R.J]

Au-delà de la lettre du RC, c'est l'esprit même de l'AC que d'être conclu avec un nombre déterminé d'OE, et non un nombre d'offres. Le système est en soi un tempérament au principe de libre accès à la commande publique, autant ne pas en rajouter.

Sachant par ailleurs que je n'imagine pas que vous ayez prévu d'interdire les variantes lors des MS, ce qui fait que vous pouvez potentiellement retrouver la variante à ce stade.

Et en poussant le raisonnement à l'extrême, vous pourriez vous retrouver, en présence d'un OE qui ferait n variantes mineures à son offre de base, avec un AC multi-attributaire passé avec un seul opérateur. Ce qui réduirait d'autant l'intérêt du multi-attributaire.

Pour ma part, j'attribuerais sans hésitation aux trois OE.

[lepouch]

Pour ma part, j'attribuerais sans hésitation aux trois OE.

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