après un mapa avec offres inacceptables

[anneclaudie]

Bonjour

Après un MAPA >90.000 avec 2 lots avec des offres inacceptables et même après une négociation stricte : je peux déclarer sans suite ma procédure pour les 2 lots concernés et je relance en MAPA parce que je modifie mon cahier des charges.
Si je ne modifie pas mon cahier des charges : est-ce que je peux repartir en marché négocié sans mise en concurrence ni pub : non ?

[R.J]

Non.

Les offres inacceptables permettent de recourir à une procédure négociée en cas d'AO infructueux (art. 25, II, 6°), sans publicité dès lors que les conditions ne sont pas modifiées. Le but est donc de négocier les offres, la procédure suivie ne le permettant pas.

La passation d'un marché sans mise en concurrence n'est autorisée suite à un MAPA infructueux qu'en cas d'absence d'offres ou d'offres irrecevables ou inappropriées (art. 30, I, 2°). Le but est là de pallier la défaillance du marché.

[Ponta]

De plus, il faut vérifier que ce caractère inacceptable ne résulte pas d'une mauvaise estimation du prix.
Ou voir si une mise en concurrence permettrait de tirer les prix vers le bas.

[speedy]

idem RJ
+
lire  mes questions sur le lien ci-dessous (selon réponses la suite sera différente soit refaire une pub différente soit poursuivre en direct)
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=34059.msg344576#msg344576

[anneclaudie]

OK donc après un mapa avec offres irrecevables : relance avec la même procedure : mapa.

[speedy]

peut être que oui, peut être que non :
votre analyse de la situation :
            niveau de pub faite ?
            connaissance du tissu industriel susceptible de répondre ?

enfin cohérence entre les deux ?

[anneclaudie]

peut être que oui, peut être que non :
votre analyse de la situation :
            niveau de pub faite ?
            connaissance du tissu industriel susceptible de répondre ?

enfin cohérence entre les deux ?

Délai bien adapté : 4 semaines,
Pub : bien adaptée : jal et boamp
1 seule offre reçue : bcp de procédure de tvx en ce moment (si on pouvait apprendre à lisser un peu plus sur les 7 a 8 mois de l'année ici !)
1 seul candidat qui a l'habitude d'exploser les prix.
Toute petite structure (d'ailleurs on lui explose son ca avec notre procédure).
Donc mapa ?

[speedy]

on continue avec le MAPA en cours par prospection directe , motif concurrence insuffisante au vu du nombre d'offre par rapport au tissu industriel ....

[anneclaudie]

on continue avec le MAPA en cours par prospection directe , motif concurrence insuffisante au vu du nombre d'offre par rapport au tissu industriel ....

Donc je vais chercher 2 ou 3 candidats et je procède à une négociation directe avec eux sans repasser par la case pub.
OK ?

[speedy]

OK
rappel  : s'interroger à chaque fois ....

[anneclaudie]

OK
rappel  : s'interroger à chaque fois ....

Speedy
Si je regroupe 2 lots "irrecevables" en un seul, je peux tjrs continuer mon MAPA en allant chercher 2 ou 3 entreprises ? Cela modifie le marché ?

[speedy]

pour moi oui il faut une nouvelle pub (à moins qu'un des lots ne représente qu'une petite partie accessoire du nouveau dossier ....

[anneclaudie]

pour moi oui il faut une nouvelle pub (à moins qu'un des lots ne représente qu'une petite partie accessoire du nouveau dossier ....

Les 2 lots représentent une grosse partie du MAPA. 250ke sur 1,5 millions.

[speedy]

pour moi trop ....

[anneclaudie]

OK donc le mieux c'est relance mapa alors.
Bon bah y'a plus qu'à !
Merci