Marché bons de commande

[marina]

Bonjour,

j'ai un marché espaces verts à renouveler avec part forfaitaire (prestations récurrentes) et part sur bons de commande (prestations ponctuelles).
je peux donc :
- soit faire un accord-cadre à bons de commande => durée max de 4 ans
- soit faire un accord- cadre composite (part forfaitaire et part sur BC) => durée max de 4 ans
- soit faire un marché mixte (part forfaitaire et part sur BC) => durée possible au-delà des 4 ans

vous confirmez ?
l'impact est important en terme de durée.
et j'ai dû mal à faire la différence entre accord-cadre composite et marché mixte. Pourriez-vous m'aider sur ce sujet.
sachant que bien évidemment le prescripteur ne souhaite pas partir sur de l'AC car trop compliqué en terme de suivi d'exécution (trop de BC ...)

si part sur BC > part forfaitaire, je m'oriente davantage sur de l'AC non?

merci à vous car j'ai besoin d'une petite clarification...

[Mathieu]

perso je fait un "marché ordinaire" si la part forfaitaire est dominante, en indiquant que des prestations complémentaires pourront être commandées par bon de commande aux prix indiqués au BPU et dans la limite de xxx €

ou un "accord-cadre à bons de commande" si la part unitaire/BC est dominante

dans les deux cas les marchés sont conclus à "prix mixtes : prix forfaitaires et prix unitaires"

dans les 2 cas je m'astreins aux règles des ACBC (4 ans max + plafond si on veut rester en MAPA) ; car c'est bien là l'essentiel pour éviter la discussion, au delà des termes consacrés par la règlementation ou la doctrine

[speedy]

les marchés mixtes n'existent pas légalement
donc accord cadre dès que vous avez des BDC ....

[Ponta]

Je partirais sur de l'ACBC avec donc un max de 4 ans sauf justifications particulières.

[marina]

si BDC le marché est automatiquement qualifié d'AC, c'est bien ça (peu importe qu'il y ait des prix unitaires / forfaitaires) ?

[marina]

et si part BPU=part forfait (sensiblement équivalente), que choisir ?
merci

[Ponta]

si BDC le marché est automatiquement qualifié d'AC, c'est bien ça (peu importe qu'il y ait des prix unitaires / forfaitaires) ?

Oui.

et si part BPU=part forfait (sensiblement équivalente), que choisir ?
merci

ACBC.
De toutes façons, il vous faudra mettre un maximum sur la partie à PU ou bons de commandes. Autant mettre un maxi (et un mini) pour encadrer tout votre marché (partie forfaitaire et partie non-forfaitaire) : cela vous permet de cerner votre procédure et d'éviter un dépassement de seuil.

[Michel]

Si vous arrivez à lister 98% des prestations dans un tableau de P.U.     Partez sur un marché simple à prix unitaires. 
Auriez-vous d'autres besoins ?                         C'est vrai que "pourquoi faire simple si on peut faire compliqué" ?