variante et modification AE

[Filomène]

bonjour,
dans le cadre d'une consultation qui laisse la possibilité aux candidats de proposer une variante, le candidat peut-il modifier l'AE afin qu'il puisse l'adapter à sa proposition de variante ? car l'AE est établi pour la solution de base.
bonne soirée

[Michel]

bonjour,
dans le cadre d'une consultation qui laisse la possibilité aux candidats de proposer une variante, le candidat peut-il modifier l'AE afin qu'il puisse l'adapter à sa proposition de variante ? car l'AE est établi pour la solution de base.
bonne soirée
[/quote]NON ! un marché public est n contrat d'adhésion !

[lepouch]

Je me répète : l'AE ne sert à rien dans un DCE !
Surtout si la procédure prévoit d'éventuelles négociations et/ou variantes ...
Il faut absolument changer vos habitudes pour ne pas vous retrouver face à de tels dilemmes ...
En fonction des modifs opérées par le candidat, il faut voir si vous pouvez régulariser l'offre.

[Filomène]

Je me répète : l'AE ne sert à rien dans un DCE !
Surtout si la procédure prévoit d'éventuelles négociations et/ou variantes ...
Il faut absolument changer vos habitudes pour ne pas vous retrouver face à de tels dilemmes ...
En fonction des modifs opérées par le candidat, il faut voir si vous pouvez régulariser l'offre.

ok je prends bonne note. Mais les variantes étant libres, comment faire ? l'AE est supposé pouvoir être adaptable à la proposition de variante non ?

[calisa]

Négociation, mise au point ensuite ?

[Filomène]

la négociation est prévue mais ce qui m'inquiète c'est la présentation de la variante. 

[Ponta]

Votre objectif est que votre AE soit exploitable, qu'il permette de produire des effets juridiques et de facturer en bonne et due forme.

A partir de ces objectifs, la variante, quelque soit sa présentation doit permettre de retrouver les éléments substantiels et non "variantables" de votre DCE.
Notamment, si votre prix est déterminé ou déterminable dans le document varianté, il pourra être payé.

La variante est la possibilité pour le candidat de remettre une solution différente de celle que vous envisagez. Il est naturel que certaines solutions sortent du cadre de l'AE, notamment car elles ne se facturent pas de la même façon. Par exemple, vous demandez une location (avec un loyer périodique) et un candidat vous propose un achat (somme unique).

Avez-vous inscrit dans les exigences minimales à respecter dans les variantes : impossibilité totale de modifier la présentation de l'acte d'engagement ?
Si oui, vous seriez fondée à éliminer une variante mal présentée. Mais le candidat pourrait vous attaquer sur le fait que vous l'empêchez de formaliser sa variante que pourtant vous autorisez.

[Filomène]

Avez-vous inscrit dans les exigences minimales à respecter dans les variantes : impossibilité totale de modifier la présentation de l'acte d'engagement ?
Si oui, vous seriez fondée à éliminer une variante mal présentée. Mais le candidat pourrait vous attaquer sur le fait que vous l'empêchez de formaliser sa variante que pourtant vous autorisez.

nous avons indiqué que pour les variantes le candidat devrait nous remettre un AE avec l'ensemble de ses annexes (annexes financières etc ..). Toutefois, là où nous n'avons pas été clairs c'est dans les pièces à remettre au titre de l'offre : nous avons indiqué que le candidat devrait remettre l'AE selon le modèle joint à la consultation sans parler des variantes .... A la limite on pourrait prolonger et envoyer un cadre de l'AE pour les variantes mais ces dernières étant libres je ne saurais (et encore moins notre AMO) comment établir cet AE ...

[Ponta]

Mais est-ce vraiment grave que l'AE ait une tête différente ? N'êtes-vous un peu trop zélée ?

C'est quoi votre marché ?

[Filomène]

Mais est-ce vraiment grave que l'AE ait une tête différente ? N'êtes-vous un peu trop zélée ?

C'est quoi votre marché ?

mon conseiller juridique me parle d'intangibilité de l'AE ... mais vous avez raison peut- être un peu de stress ( ou de zele   ...

[speedy]

quelles modifications sont apportées ?
examiner le fonds pas la forme, vous auriez sans doute dû prévoir un cadre d'AE pour les variantes donc les torts sont partagés !!!
faites marcher votre intelligence !!!!

[Michel]

examiner le fonds pas la forme, [...]     faites marcher votre intelligence !!!!

+1

[anneclaudie]

nous avons indiqué que pour les variantes le candidat devrait nous remettre un AE avec l'ensemble de ses annexes (annexes financières etc ..). Toutefois, là où nous n'avons pas été clairs c'est dans les pièces à remettre au titre de l'offre : nous avons indiqué que le candidat devrait remettre l'AE selon le modèle joint à la consultation sans parler des variantes .... A la limite on pourrait prolonger et envoyer un cadre de l'AE pour les variantes mais ces dernières étant libres je ne saurais (et encore moins notre AMO) comment établir cet AE ...

Et un ae offre de base et un ae avec la mention variante écrit dessus simplement.
Me suis jamais posée la question... et on donne qu'un seul ae aussi ici

[Ponta]

Et un ae offre de base et un ae avec la mention variante écrit dessus simplement.
Me suis jamais posée la question... et on donne qu'un seul ae aussi ici

+1. C'est une très bonne idée.