Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Clause incitative maîtrise d'oeuvre

Démarré par Lolila, Avril 21, 2016, 10:11:41 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Lolila

Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemples de clauses incitatives dans les marchés de maîtrise d'oeuvre. En particulier par rapport aux économies que son projet pourrait engendrer (par exemple, dans l'exploitation d'un bâtiment).
Je ne sais pas trop ce qu'on me demande alors tout ce qui s'en approche de près ou de loin sera le bienvenu.

Cerise sur le gâteau, si vous avez le retour sur exécution...  :)

Est-ce que quelqu'un a déjà essayé ?

lepouch

J'ai tenté cela sur un chantier particulier ...
Une clause simple et assez "floue" qui m'a permis de négocier en cours de conception : "Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'œuvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage."

hpchavaz

Citation de: lepouch le Avril 21, 2016, 10:47:35 AM
J'ai tenté cela sur un chantier particulier ...Une clause simple et assez "floue" qui m'a permis de négocier en cours de conception : "Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'œuvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage."

La première incitation est la forfaitisation.

La fixation du forfait définitif par révision d'un forfait provisoire sur la base d'un taux est totalement contre productive.

Une fois cela fait on peut aller au delà.

Dans tous les cas, il faut faire attention à ne pas créer de mécanisme pervers en cas d'engements successifs sur montant AP et montant trx.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Lolila

dans mon cas c'est différent car le but est d'encourager les économies dans l'exploitation du bâtiment, ce qui n'a pas grand-chose à voir avec l'enveloppe prévisionnelle...

Mathieu

Bonjour

je relance le sujet

avez-vous des exemples de clauses incitatives en maitrise d'oeuvre ? vos retours d'expérience ?

merci

Mathieu

autre question si quelqu'un est chaud :

en cas de groupement archi + BET + acousticien + designer + autres membres éventuels, doit-on indiquer une répartition de la prime (en faveur de ceux qui la méritent le plus, logiquement... donc a priori l'archi concepteur, éventuellement le designer) ou bien on ne précise rien et on laisse le groupement se débrouiller ?

lepouch

Citation de: Mathieu le Février 08, 2018, 12:32:51 PM
... on ne précise rien et on laisse le groupement se débrouiller ?

Oui, c'est la bonne solution.