Coquille dans document : ac avec os

[anneclaudie]

Bonjour.
J'Ai rédigé un accord cadre avec ordre de service. Je crois que c'est une belle coquille. Je vais mettre en signature. Est ce qu'il faut faire une mise au point pour préciser qu'il s'agit d'un marché avec os et non accord cadre ? Ou je laisse comme ça ? Le dossier part au contrôle de légalité.
Votre avis ?

[speedy]

c'est un peu laconique .... c'est peut être un genre de marché à bonde commande ou les BdC sont remplacés par des OS .... donc un accord cadre ....

[Michel]

J'Ai rédigé un accord cadre avec ordre de service. Je crois que c'est une belle coquille.

Où ? pourquoi ?
ok, un accord-cadre n'est pas un marché        mais bon !

je laisse comme ça ?

OUI

[fanchic]

Où ? pourquoi ?
ok, un accord-cadre n'est pas un marché        mais bon !

OUI

Dans la nouvelle règlementation un AC est un MP alors que bon... hein, c'est même pas forcément un contrat...