Groupement et liquidation d'un des membres

[zoran]

Rebonjour à tous!

Un petit renseignement:
Nous avons plusieurs marchés avec un groupement: architecte + bureau d'étude. Or le bureau d'étude a été mis en liquidation. L'architecte aimerait continuer à travailler avec nous.
A votre avis qu'elle sont les solutions possible pour poursuivre ces marchés? L'architecte doit trouver un sous traitant?? Comment on doit gérer le remplacant du bureau d'étude???

Merci de votre aide.

[lepouch]

Bonjour,
Il n'y a aucun espoir de reprise de l'activité du bureau d'études ?
Le mandataire liquidateur a peut être des informations vous permettant d'espérer de poursuivre le contrat avec le repreneur.

[speedy]

vraiment peu d'info : type conjoint ou solidaire ce groupement ? le mandataire solidaire ? qi est mandataire ? que dit le liquidateur ? que propose l'architecte ?

[zoran]

Bonjour,

Le groupement est de type conjoint. Le mandataire du groupement est l'architecte. Il n'y a aucun espoir de reprise de l'activité du bureau d'étude.

Et l'architecte lui voudrait proposer un sous traitant....

Je ne sais pas si les informations vous suffisent??

Merci

[lepouch]

Bonjour,
A priori, pour les marchés qui débutent, je vous conseille de résilier et de repartir avec une nouvelle équipe.
Par contre, pour des marchés déjà engagés, vous pouvez peut être modifier par avenant la répartition des paiements (BE = 0) et accepter une sous-traitance de la part de l'architecte. Il sera alors nécessaire de "négocier" avec cet archi car le montant de sa prime d'assurance sera modifié par cette nouvelle répartition des responsabilités.

[speedy]

si l'archi propose de soutraiter sans toucher au prix, je fonce
(j'aurais préféré la confirmation architecte mandataire SOLIDAIRE, mais bon puisqu'il propose...)

[Robinson]

Le ccag PI s'applique je suppose.

Jetez un coup d'oeil à l'article 3.1
L'archi sera normallement solidaire

[zoran]

Merci beaucoup pour votre aide. Je vais avoir bientôt un rendez vous avec l'archi pour voir ce qu'il propose exactement.

A+