accord-cadre maîtrise d'oeuvre

[thashale]

Bonjour,

J'ai lu que le sujet avait déjà été abordé, mais sous l'angle d'un accord-cadre avec MS pour un diag, puis la mission de base la plupart du temps.
Le service technique souhaite, pour une opération de réhabilitation de 2 bâtiments sur un même site, faire appel à une seul maîtrise d'oeuvre, notamment pour des raisons de cohérence architecturale. Les 2 phases d'études seraient, a priori, simultanées ou presque, et le chargé d'opération suggère un accord-cadre mono-attributaire, avec un marché subséquent pour chaque "opération".
La question rejoint, me semble-t-il, la question de la notion d'opération et interroge sur l'homogénéité des prestations...
Mon premier réflexe a été de penser à un marché avec des phases pour la partie réalisation, mais les 2 projets sont malgré tout assez distincts.
Bref, que pensez-vous de la possibilité d'un tel accord-cadre?
Merci d'avance,

[speedy]

quel sont vos véritables objectifs ?
uniquement cohérence architecturale ?
aucun aspect financier sur les coûts de les réhabilitation ?
on choisit un archi pour le diagnostic, et on verra ensuite pour négocier les coûts donc la REM et les Co
vous allez dérivez et ça ne vous inquiéte pas, alors foncez et faites ce choix d'accord cadre mono attributaire avec des MS par opération pour les missions de base !!!


perso je préconise des marchés de diagnostic immobilier par agrément puis un marché pour le diagnostic au sens loi MOP et seulement après on verra pour les marchés de MOE de réha avec le résultat des premiers marchés ....sur la base de vrais programmes au sens de la loi MOP et pas uniquement le titre !!!

[thashale]

Dans mon cas, le programme a déjà été réalisé! Il ne s'agit donc justement pas de confier un Diag à la même MOE, mais bien de confier deux missions de base à la même MOE pour 2 réha sur un site plus ou moins homogène, avec des temporalités de conception et de réalisation différentes.
Le souci du technicien est aussi de pouvoir rémunérer la MOE en fonction de l'avancement des missions MOP de chaque projet, sans être obligé que l'ensemble de la conception soit fait en même temps. Pour moi, dans ce cas, si on sépare à la fois la conception des 2 projets, et leur réalisation, on a 2 opérations distinctes et l'accord-cadre mono-attributaire n'a pour seul but que de limiter la concurrence en confiant 2 opérations directement au même MOE...

[lepouch]

Si vous avez déjà les programmes : une seule opération et 2 phases.

[thashale]

Y compris les missions de base, du genre : phase 1 = MOE complète réha bât.A ; Phase 2 = MOE complète Réha Bât.B ?

[speedy]

l'idéal serait alors
phase 1 APS plan d'ensemble de la réhabilitation de l'ilôt : aspects extérieurs, intégration urbaine, choix esthétiques ....
phase 2 solde mission de base sur bâtiment 1
phase 3 solde mission de base sur bâtiment 2

[thashale]

Merci Speedy, c'est une piste intéressante en effet.
Après avoir échangé avec les techniciens, nouvelle donne : les études MOE pour le 1er bâtiment sont prêtes pour être lancées en consultation, mais celles pour le second n'entrent pas dans l'enveloppe budgétaire et le programmiste en charge du dossier doit revoir le projet.
Mon souci est donc désormais d'organiser l'incertitude sur le programme de MOE du second bâtiment. J'en déduis que l'accord-cadre avec un MS pour le 1er bâtiment, et un autre MS qui sera lancé à l'achèvement du travail de programmation constitue la seule façon d'intégrer cette incertitude. Un avis sur la question?
Se pose ensuite la question des critères d'attribution de l'AC et des MS, et notamment comment cadrer le montant des honoraires et ne pas se retrouver pieds et poings liés lors de la passation du second MS?

[fanchic]

Attention à la notion d'opération.

On peut aussi envisager que les deux ouvrages soient issus de la même opération... Vous voulez de la cohérence architecturale? Logiquement vous devriez mener parallèlement les deux ouvrages dans une seule et même opération

L'objectif semble donc de mener les ouvrages dans des "temporalités différentes", je serai donc allé comme SPEEDY sans se casser la tête avec un AC

L'art 20 du CCAG PI permet au pire d'arrêter à chaque phase technique distincte la prestation, "sort of résiliation pour IG sans idemnités"

Mon souci est donc désormais d'organiser l'incertitude sur le programme de MOE du second bâtiment. J'en déduis que l'accord-cadre avec un MS pour le 1er bâtiment, et un autre MS qui sera lancé à l'achèvement du travail de programmation constitue la seule façon d'intégrer cette incertitude. Un avis sur la question?

Hum effectivement, pour le coup, j'ai du mal à envisager autre chose qu'un AC-MS...

Se pose ensuite la question des critères d'attribution de l'AC et des MS, et notamment comment cadrer le montant des honoraires et ne pas se retrouver pieds et poings liés lors de la passation du second MS?

Pour l'AC, restez classique et envisagez de prendre le premier bâti comme pt de référence
Vous connaissez quand même votre enveloppe à +/-20% pour le global, çà devrait aller