Révision des prix sur demande du titulaire

[Jacques]

Bonjour,

Dans un marché de prestations intellectuelles, est-ce possible de prévoir une révision des prix annuelle uniquement sur demande expresse du titulaire du marché au moins un mois avant la date anniversaire ?
Connaissez-vous un article, une jurisprudence ou une clause de CCAG qui irait dans ce sens ?


Merci pour votre aide.

[R.J]

De prime abord, je dirais liberté contractuelle, aussi pourquoi pas.

La question me semblant plutôt être : dans quel but ?

[Jacques]

Très peu d'intérêt je vous l'accorde, si ce n'est satisfaire à une demande de la hiérarchie ...

[lepouch]

Très peu d'intérêt je vous l'accorde, si ce n'est satisfaire à une demande de la hiérarchie ...

Si le Chef le demande ... on fait !

[R.J]

On bien on va carrément jusqu'au bout et on part sur du ferme.

[Vivaelparaguay]

parce que là, si les indicent baissent, vous n'en profiterez pas. Si ils montent, vous payerez.

[Jacques]

Si le Chef le demande ... on fait !

Ahah, oui, mais en cas de litige, le chef (s'il est encore là) ne se rappellera plus avoir demandé, il saura seulement qui a rédigé le marché  

On bien on va carrément jusqu'au bout et on part sur du ferme.

C'est un marché qui devrait durer 2-3 ans (CSPS et CT pour un gros marché de travaux), donc le prix ferme même actualisable ne me paraît pas forcément adapté.

parce que là, si les indicent baissent, vous n'en profiterez pas. Si ils montent, vous payerez.

Effectivement, donc c'est vraiment pas une bonne idée. Merci bien 

[Mathieu]

peu de chances que ce soit à la baisse ce genre d'indices, non ?

moi ça ne me choque pas trop : si le presta est d'accord (ou oublie...) on ne révise pas : pas d'embêtement + des économies

[Vivaelparaguay]

peu de chances que ce soit à la baisse ce genre d'indices, non ?

moi ça ne me choque pas trop : si le presta est d'accord (ou oublie...) on ne révise pas : pas d'embêtement + des économies

tout dépend des indices et des prestas mais vu l'état de l'économie depuis deux ou trois ans, j'ai vu plusieurs cas de formules de révision entraînant des baisses de prix...