livres non scolaires

[anneclaudie]

Bonjour,
je dois travailler sur une procédure pour des achats de livres non scolaires.

Le seuil des 90.000 € à ne pas dépasser est annuel ? ou sur la durée du marché prévu ?
Et donc je peux, si je rentre dans les conditions du seuil imposé, directement interrogé ma librairie préférée, lui envoyer le bordereau de prix et paf elle devient attributaire ?

Merci pour vos réponses et bon mardi,

[lepouch]

Bien sur !
Ca me parait totalement conforme au bon usage de l'argent public ...

[Ponta]

+1.
Les 90 000 € sont à apprécier sur la durée totale du marché. Mais rien ne vous empêche (si votre nomenclature le permet) de considérer que votre marché de 89 999,99 € HT est annuel.
Dans ma Ville, le budget livres non scolaires est de 40 000 €. Et depuis peu, il n'y a plus de MAPA. Le directeur bib commande auprès des librairies de son choix. Il n'y a rien de formalisé si ce n'est un bon de commande.
Je ne m'embarrasse même pas d'un BPU. Souvent les prix varient peu d'une librairie à l'autre.

Cependant, il y a un contrôle financier vérifiant que le seuil des 90 000 € annuels n'est pas atteint.

[anneclaudie]

ok ok merci bien !