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Extension de réseau

Démarré par valentine, Septembre 05, 2017, 05:43:55 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

valentine

Bonjour,

nous avons une parcelle qui a été divisée en zone U.
La première parcelle est facilement raccordée car les réseaux arrivent à sa limite.
Cependant, pour la seconde parcelle, il faut une extension de tous les réseaux : aussi, qui paye ces travaux?

Merci
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.

Ponta

Bonjour,

Mes maigres connaissances urbanistiques sont à prendre avec des pincettes.

Je dirais que celui qui doit faire les réseaux est l'aménageur ou à défaut le constructeur : c'est lui qui paie ou celui qui a la maîtrise d'ouvrage en cas de marché public.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.