délai de "préparation"

[anneclaudie]

bonjour à tous,

nous avons plusieurs marchés avec une date de début au 01/01 mais qui nécessite une période de mise en œuvre (gros déploiement de matériel, ou mise en place d'abonnement, ou reprogrammation d'alarme).
On est sur des accords-cadres.

Si on met que le marché démarre à la date de notification : on a pour le même besoin plusieurs marchés .pas longtemps, c'est sûr mais plusieurs titulaires....
Si on met que le bon de commande sera envoyé pour démarrer la prestation et mettre en place...et qu'ensuite on notifie : on n'a pas de support juridique pour le bon de commande...

Bref, comment vous faites dans ce cas là ?
vous avez ce genre de situation ?
on est sur des ac de fournitures services,
Merci pour vos réponses !

[Lolila]

je ne suis pas sûre d'avoir bien compris la problématique mais ne pouvez-vous pas gérer les périodes de préparation par ordre de service ?

[anneclaudie]

sur un ac avec bon de commande ? on peut gérer la période de préparation par ordre de service ?

[Ponta]

C'est envisageable si vous l'écrivez bien et clairement dans votre DCE du genre : le bon de commande vaut commande et un ordre de service précisera ensuite la date de début d'exécution du bon de commande.

[TpF]

Bjour,

La notification du marché est un préalable à toute autre consigne
Actez le contrat, ensuite vous pourrez ordonner la préparation puis la réalisation au rythme adéquat