article 20 du CCAG PI et marchés à tranches

[Salomé]

Bonjour à tous,

Petite question, peut-on combiner le mécanisme de l'article 20 CCAG pour les marchés à phase et les clauses des marchés à tranches?

Je m'explique, on a un marché d'AMO à phases (éléments de mission), et on a 4 phases en tranche ferme (j'aimerais qu'on puisse pour la tranche ferme appliquer le système du marché à phases qui permet de ne pas ordonner une phase sans avoir à résilier + si le titulaire le souhaite) et une tranche optionnelle qui correspond à une seule phase (donc l'idée c que le titulaire est engagé dès lors qu'on affermit, mais par contre il ne peut pas refuser en se basant sur l'article 20).

Est ce qu'on peut l'écrire comme ça dans le CCAP?

Merci pour vos réponses,

Bien cordialement,

[R.J]

Je ne vois pas ce qui pourrait s'y opposer. Ça relève à mon sens de la liberté contractuelle.

Reste à rédiger la clause de manière suffisamment explicite pour que l'arrêt de la phase de la TF entraîne résiliation de la seule TF et non du marché en son entier. Mais une dérogation peut suffire.

[Salomé]

super, merci pour ta réponse R.J
Bonne journée