unité fonctionnelle ou technique ou économique ????

[Filomène]

bonjour,
petit travail sur la computation des seuils en matière de travaux.
- pour l'unité fonctionnelle, je considère qu'une construction neuve ou bien une rénovation d'un bâtiment est une unité fonctionnelle donc opération
- pour l'unité technique, je considère que c'est très proche ....mais je  considère aussi que par exemple l'"installation de clim sur divers sites de la collectivité est bien une unité technique .... donc on part sur une opération
- pour l'unité écononomique ......comment abordez-vous cette notion ??

[Virkiel]

En fait que voulez réellement savoir ?

Car je ne saisis pas votre demande, savoir si vous lancez un marché de travaux ou pas ? Prévoir des unités d'œuvres ?

[Filomène]

Je réfléchis sur la computation de seuils en travaux. Et, je me demande si ma façon de fonctionner est la bonne et si j'appréhende bien la notion de unité fonctionnelle - technique - économique

[Virkiel]

Je réfléchis sur la computation de seuils en travaux. Et, je me demande si ma façon de fonctionner est la bonne et si j'appréhende bien la notion de unité fonctionnelle - technique - économique

En fait tu dois fonctionner par notion d'ouvrage pour les travaux, par  services et/ou fournitures dites homogènes pour les services et fournitures.

Tout ce qui se rattache à l'élaboration de ton ouvrage sera computé dans une même unité.

Quel ouvrage comptes tu réaliser ? Tu sais ce qui sera rattacher à tes travaux, les prestations de démolition, de peintures, d'électricité courant faible et/ou courant faible,... Bref tout ce qui peut se rattacher aux prestations dites ''tout corps d'état'' sera rattachable à des travaux.

[hpchavaz]

voir cependant :
CJUE - C-16/98 Sydev adns la partie II pour l'éclairage
CAA Bordeaux 02BX01841 2 octobre 2002 / CE 251085 du 16 mai 2003– Département des Hautes Pyrénées

Toutefois il convient d'être prudent.