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MTP 22 mai

Démarré par caracal, Mai 30, 2017, 04:44:41 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

caracal

Bonjour tout le monde !

Le MTP a publié, le 22 mai 2017 (132ème anniversaire de la mort de Victor Hugo -lol !-) un article sur la jurisprudence du CE du 5 mai "Saint-Bon-Tarentaise" : urbanisme, PLU.

J'ai tenté d'avoir l'article (avec mon n° d'abonné, etc.) et ben RIEN !

Si kkun l'a en entier, peut-il me le @ svp ? (je vs indique l'adresse par message privé).

Je continue à farfouiller ; j'ai l'arrêt lui-même, mais c'est cet article-commentaire que je cherche.

Un grand merki !
"Mon père était un chercheur d'or... L'ennui, c'est qu'il en a trouvé" (J. BREL)

Emmanuel WORMSER

j'ai point mais, presque aussi bien que l'arrêt, on a les conclusions du rapporteur public disponibles sur Ariane...
Cordialement
Emmanuel Wormser

speedy

Document en ligne mais pas nécessairement sur la version papier de la revue.
On n'y apprends pas plus que les commentaires sur les blogs d'avocats dispo sur internet .
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !