Accord-cadre AMO Programmation Urbaine

[Dorca]

Bonjour,

Dans le cadre d'un projet de réamenagement sur un quartier de notre commune nous avons fait appel à un AMO (appelé pour plus de simplicité AMO1) pour le recrutement d'un AMO de programmation urbaine (appelé pour plus de simplicité AMO2).

L'AMO1, bien connu dans tous les départements, insiste pour la mise en place d'un Accord-cadre mono-attributaire pour le recrutement de l'AMO2... Sans d'ailleurs vraiment argumenter ce montage contractuel (mais passons...).

Pour notre projet je suis franchement perplexe mais j'ai promis d'y réfléchir...

Vous avez déjà pratiqué? Vous auriez ça en stock? Au niveau des marchés subséquents vous décomposeriez ça comment exactement?

Comme d'habitude, c'est urgent... 

Merci d'avance

[speedy]

vous avez besoin d'un AMO 0 pour choisir l'AMO1 ?   

je suppose quel 'opération va durer plusieurs années
zone 1
    présentation du dossier et participation à des groupes de travil
    animation concertation et enquête publique  sur l'ensemble )
    négociations foncières
    actes acquisitions
    relogement des occupants
    animation et interfaces pendant les travaux
    rapatriement de certains occupants
   etc
Zone 2
    idem (sans concertation ni enquête publique ?
Zone 3
     idem


donc effectivement un premier marché subséquent pour le gagnant (avec une décomposition détaillée qui servira pour les autres marchés subséquents)  puis un nouveau par tranche pour s'adapter au rytme de l'opération

[Dorca]

vous avez besoin d'un AMO 0 pour choisir l'AMO1 ?    Franchement je ne peux qu'être d'accord avec vous...

je suppose quel 'opération va durer plusieurs années
zone 1
    présentation du dossier et participation à des groupes de travil
    animation concertation et enquête publique  sur l'ensemble )
    négociations foncières
    actes acquisitions
    relogement des occupants
    animation et interfaces pendant les travaux
    rapatriement de certains occupants
   etc
Zone 2
    idem (sans concertation ni enquête publique ?
Zone 3
     idem
donc effectivement un premier marché subséquent pour le gagnant (avec une décomposition détaillée qui servira pour les autres marchés subséquents)  puis un nouveau par tranche pour s'adapter au rytme de l'opération

Vous avez parfaitement compris l'idée.

Toutefois s'agissant des zones et c'est la que cela me taraude, en fait nous avons une zone d'étude certaines (la Z1 dans votre explication) et s'agissant des autres zones, aucune n'est prévue ni même envisagée. C'est "au cas où" ou pour "rajouter des prestations que l'on aurait pas prévu initialement" par exemple... Et c'est cela qui me dérange un peu... (j'ai l'impression que l'AMO1 veut éviter d'avoir à s'embêter de trop avec la définition du besoin dès maintenant...).

Autre point, l'AMO1 n'est là que pour définir l'étendue des missions de l'AMO2... Pour autant, aucune assistance sur le montage juridique du contrat, ni même d'indication sur l'AC qui serait à mettre en place... En gros on ne sait pas ce qu'on peut indiquer en minimum (à la limite... passon... même si c'est gênant pour moi...) et maximum (là c'est un peu plus embêtant notamment pour la procédure...). S'agissant de la durée de l'AC non plus... Personne ne sait... donc ce serait du à la louche (et ça ca m'embête vraiment)...

Mais admettons là encore... pour la zone 1, si j'ai bien compris, il s'agit du MS1. Zone 2 : MS2 (si besoin),...

Dans la construction de la consultation, la passation de l'AC peut elle également valoir la passation du MS1? (notamment s'agissant des critères de sélection des offres à retenir?).

[speedy]

Dans la construction de la consultation, la passation de l'AC peut elle également valoir la passation du MS1? (notamment s'agissant des critères de sélection des offres à retenir?).

oui, déjà fait

Autre point, l'AMO1 n'est là que pour définir l'étendue des missions de l'AMO2... Pour autant, aucune assistance sur le montage juridique du contrat, ni même d'indication sur l'AC qui serait à mettre en place... En gros on ne sait pas ce qu'on peut indiquer en minimum (à la limite... passon... même si c'est gênant pour moi...) et maximum (là c'est un peu plus embêtant notamment pour la procédure...). S'agissant de la durée de l'AC non plus... Personne ne sait... donc ce serait du à la louche (et ça ca m'embête vraiment)...

c'est le principe d'un accord cadre que de travailler dans le flou
Il y aun intérêt majeur que le prestataire détienne une continuitré d'action

[Dorca]

Bon bah testons la démarche alors! 

J'envisage donc mon AC et mon MS1 de manière concomitante, par contre pour les critères de notation, le critère prix notamment comment ça se passe exactement?

J'avais dans l'idée de faire du PGF avec une décomposition par "phase" (concertation, élaboration du programme, modification du PLU, "cahier des charges" de la cession foncière avec charge, assistance au suivi du projet du promoteur,...) afin de pouvoir jouer sur l'Art. 20 du CCAG - PI au cas où.

Pour les autres zones éventuelles qui pourraient faire l'objet de marché subséquent (puisque rien est défini, ni même envisagé à l'heure actuelle...) difficile de circonscrire le prix puisque l'on a aucune idée de ce qui pourrait faire l'objet d'un MS à terme... Vous aviez procédé comment de votre côté? Vous laisseriez le soin au titulaire (mono-attributaire) de proposer son prix selon l'étendue de la mission confiée dans le cadre des MS suivants? (il y a pas un risque de débordement financier vu qu'il sera seul?)

Je suis lourd et j'abuse de vos conseils, je sais... désolé et merci en même temps!

[speedy]

on juge sur le premier MS
c'est pour éviter les dérives qu'il faut une décomposition par mission par phase et par  qualification de collaborateur avec les temps passés. En effet ce sera la base pour négocier les contrats suivants qui de fait vont devenir des marchés moins concurrentiels, c'est le "prix" à payer pour cette souplesse et cette continuité .....

[Dorca]

Merci beaucoup pour ces infos speedy. J'y vois déjà bien plus claire.

Au niveau de la qualification des collaborateurs sollicités je voyais deux types de collaborateurs :

- Ingénieur
- Technicien

Vous voyez d'autres "types" de collaborateur pour le montage de la décomposition?

[speedy]

être moins limitatif :
Chef de mission
cadre
agent de maîtrise
secrétariat