disparition du DC4?

[dino]

Bonjour,
Et quid de la disparition du DC4 sachant que les sous-traitants doivent évidemment être déclarés...

[raffalli2]

JE pense pas qu'il a disparu c'est probablement qu'ils ont pas encore eu le temps de le faire

[dino]

espérons...

[Michel]

Faites vous votre propre document !   

[shorty]

Faites vous votre propre document !   

donc utiliser le DC4 

[Virkiel]

OU on fait comme dans le temps, on crache dans la main puis on se serre la main en guise de bonne loyauté 

[Michel]

OU on fait comme dans le temps, on crache dans la main puis on se serre la main en guise de bonne loyauté  

C'est parfaitement valable.
Le guide d'application du CMP 2001 le disait explicitement "le contrat peut être verbal"
et la fiche technique d Minefi concernant les MAPA dit cela avec d'autres termes ; mais l'esprit est bien là !


http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/marches-procedures-adaptees.pdf

[dominique]

OU on fait comme dans le temps, on crache dans la main puis on se serre la main en guise de bonne loyauté  Grimaçant


C'est parfaitement valable.

Pas verbal en l'espèce, mais par échange de signatures biologiques (le futur après le flop de la signature électronique) et à titre de preuve, chaque partie récupère une partie du crachat qui comprend les deux adn attestant de l'échange des consentements, avec une quantité suffisante pour le contrôle de légalité et le comptable public. Nos pères étaient déjà au zénith de la modernité

D. Fausser

[Michel]

et à titre de preuve, chaque partie récupère une partie du crachat qui comprend les deux adn attestant de l'échange des consentements, avec une quantité suffisante pour le contrôle de légalité et le comptable public. Nos pères étaient déjà au zénith de la modernité

Excellent     +1           " Nos pères étaient déjà au zénith de la modernité"   et OUI nous n'avons pas inventé grand chose ! juste un appareil pour l'analyse
Bon il faut se dépêcher de demander à l'UGAP s'il dispose des éprouvettes ad'hoc pour garder sous scellés ces preuves de consentements 

[ppl]

Je me permets de déterrer ce sujet.

Qu'en est-il du DC4 ? la DAJ n'en a toujours pas établi un nouveau, et l'ancien est classé dans les formulaires archivés ...

[mighty]

+1 avec ppl. Quelqu'un a travaillé sur un outil actualisé ?

[Papillon]

+1 avec ppl. Quelqu'un a travaillé sur un outil actualisé ?

Yep ! J'ai juste actualisé le DC4 qui était utilisé sous le CMP... ça m'a pris 10mn à peine.