SPS et suppléant

[Raspoutine]

Lors de la consultation d'un marché de SPS, doit-on prévoir obligatoirement la désignation d'un suppléant (personne physique) à la personne physique désigné dans le marché qui effectuera la prestation ?
Vu que la sous-traitance n'est pas autorisé pour le SPS , comment est-ce possible si le candidat est une entreprise individuelle qu'il ait un suppléant.

[Michel]

je ne sais pas, mais ils peuvent peut-être se présenter en groupement conjoint solidaire ?

[Archibald]

La désignation d'un suppléant n'est pas obligatoire mais recommandée notamment pour des opérations longues où la probabilité d'absence est plus forte (congés...). J'ai pas plus récent mais une circulaire de 96 (n°96-5 du 10 avril 96) relative à la fonction CSPS précise que la désignation d'un suppléant dans le marché est une simple éventualité.

Si elle est imposée et qu'une EI veut répondre la seule solution semble en effet être la co-traitance.

[Raspoutine]

La désignation d'un suppléant n'est pas obligatoire mais recommandée notamment pour des opérations longues où la probabilité d'absence est plus forte (congés...). J'ai pas plus récent mais une circulaire de 96 (n°96-5 du 10 avril 96) relative à la fonction CSPS précise que la désignation d'un suppléant dans le marché est une simple éventualité. je connais cette circulaire, mais elle n'a pas de portée juridique, je préfèrerais un texte officiel tel qu'un article du code du travail mais je n'ai rien trouvé

Si elle est imposée et qu'une EI veut répondre la seule solution semble en effet être la co-traitance.

[lepouch]

Au delà des textes réglementaires, c'est une question de "bon sens" ...
Pour des opérations longues, par précaution, je choisis la "version" suppléance obligatoire ... qui, de fait, écarte les candidats individuels !

[Raspoutine]

Au delà des textes réglementaires, c'est une question de "bon sens" ...
Pour des opérations longues, par précaution, je choisis la "version" suppléance obligatoire ... qui, de fait, écarte les candidats individuels ! sauf que c'est totalement discriminatoire

[Michel]

le groupement conjoint et solidaires     obligatoire, n'est pas discriminatoire.