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Démarré par ddavid, Octobre 04, 2016, 05:41:01 PM

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Raspoutine

#15
vendredi 07 octobre 2016, 16:45:24
Citation de: RV le Octobre 07, 2016, 03:17:53 PM
Certes, mais sauf erreur, elle est obligatoire.

La DO n'est obligatoire que pour les bâtiments qui ont pour objet du logement, pour tout le reste c'est à vous de voir

Michel

#16
vendredi 07 octobre 2016, 17:39:30
Citation de: R.J le Octobre 07, 2016, 04:26:54 PM
Sauf erreur, pas pour les personnes morales de droit public.
:D    :D   comme d'habitude, faites ce que je dis pas ce que je fais !
Le "public" est très fort à ce jeu là !
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
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