Marchés à prix mixtes

[MarchésGN]

Bonjour,

nous nous interrogeons sur le devenir des marchés à prix mixtes dont la partie à P.U est à bons de commandes.
Nombreuses sont les procédures qui utilisent cette nature de prix, notamment pour toutes celles intégrant une part de maintenance curative.
Si l'on prend les nouveaux textes, s'il y a bons de commande, alors on est en accord-cadre.
Quid de la partie à PU?
vous l'integrez dans l'AC, vous déguisez votre marché en marché à PU mais avec une Quantité de 1, ou vous faites un marché ordinaire plus une partie en AC et à bons de commandes??

La question se pose pour de très nombreux marchés

merci de vos réponses!! (si vous en avez)

[Virkiel]

On a déjà eu une discussion, et tous les AC ne sont pas à bon de commande.

Il existe bon nombre de solution, vous pouvez très bien faire un AC à bon de commande même pour la partie forfaitaire (prévision d'un bdc annuel), ou garder la mixité (vous indiquerez marché ou AC par rapport à la prestation prépondérante).