procédure concurrentielle avec nego maitrise d'oeuvre

[twiggy]

Bonjour à Tous,
Je suis en train de faire mes nouvelles fiches procédures et j'ai besoin de vos lumières.
Dans le cadre d'opération de réhabilitation de batiments anciens, nous faisions des marchés négociés specifique de maitrise d'oeuvre sur la base de l'article 74 du CMP.

Si je le lis bien les nouveaux textes, (art 88 1°a) décret), si je suis au dessus des seuils, je dois passer par un concours sauf en cas de rehabilitation d'ouvrages existants.
Donc je repars sur l'article 25 II du décret qui me permet de choisir cette procedure pour mon marché de maitrise d'oeuvre. Jusque là  ça va.
Mais où est mon jury ? je n'ai pas trouvé les modalités de son intervention dans cette procédure.
Merci pour votre aide.

[speedy]

dans ce cas pas de jury mais une CAO

[twiggy]

Je vais faire comme ça du coup...plus de jury et une CAO pour désigner le titulaire.
Merci ;-)