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que peut on négocier ??

Démarré par sun, Septembre 01, 2008, 04:57:48 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

sun


Bonjour,

Dans le cadre d'un marché négocié de travaux, peux t on modifier certaines fournitures ?
Je m'explique ... nous sommes  en dessus de notre enveloppe budgétaire et donc nous cherchons à abaisser les couts.
A titre d'exemple, dans le CCTP nous avons demandé des faux plafonds d'une qualité supérieure (épaisseur et matière ont été clairement indiquées),pouvons nous dans le cadre des négo modifier les prescriptions techniques de certaines fournitures ? ou encore retirer un partie des travaux (par exemple la réfection d'un sol) ?

Merci de vos réponses et bonne semaine :)


speedy

tout ce que vous n'aviez pas figé comme intangible .... voir votre RDC
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Aliunda

attention aux modifications substantielles de l'objet du marché
personnellement je suis plutôt rigide sur le prérimètre de la négociation
si vous modifiez vos faux-plafonds par exemple, une entreprise n'ayant pas répondu car elle ne disposait pas de ces faux plafonds peut disposer des fauds plafonds que vous demandez en négociations
dans ce cas, il y aurait rupture d'égalité des candidats
personnellement, je limite les négociations à des modifications de détail uniquement mais je sais que certains praticiens sont beaucoup plus ouverts
je pense qu'il s'agit en grande partie d'interprétation
le principal est de respecter l'égalité des candidats admis et de ceux qui auraient pu soumissionner
attendez d'autres avis...

cmpkantunoutien

Il faut commencer par se demander si la modification est substantielle, et ça c'est du cas par cas. Ce n'est pas la même chose de changer la matière et l'épaisseur des faux-plafonds si on passe un marché de remplacement de faux-plafonds ou si on fait bâtir un immeuble qui comprend une part faible de faux-plafonds...

La question qu'il faut ensuite se poser à chaque fois est la suivante : l'égalité de traitement est-elle respectée ?
Ce qui amène à une analyse en trois temps :
- l'AAPC aurait-il été différent ? d'autres candidats auraient-ils répondu si j'avais modifié ce point ?
- tous les candidats sélectionnés ont-ils remis une offre ? si la réponse est non, cette modification aurait-elle permis à ceux qui n'ont pas répondu de le faire ?
- si la réponse est oui, tous les candidats peuvent-ils fournir ce nouveau produit ?
Noël en août, pâté en croûte

MikeAZ

Citation de: cmpkantunoutien le Septembre 04, 2008, 10:08:02 AM
Il faut commencer par se demander si la modification est substantielle, et ça c'est du cas par cas. Ce n'est pas la même chose de changer la matière et l'épaisseur des faux-plafonds si on passe un marché de remplacement de faux-plafonds ou si on fait bâtir un immeuble qui comprend une part faible de faux-plafonds...

La question qu'il faut ensuite se poser à chaque fois est la suivante : l'égalité de traitement est-elle respectée ?
Ce qui amène à une analyse en trois temps :
- l'AAPC aurait-il été différent ? d'autres candidats auraient-ils répondu si j'avais modifié ce point ?
- tous les candidats sélectionnés ont-ils remis une offre ? si la réponse est non, cette modification aurait-elle permis à ceux qui n'ont pas répondu de le faire ?
- si la réponse est oui, tous les candidats peuvent-ils fournir ce nouveau produit ?


La négociation peut porter sur toutes les composantes d'une offre, donc pas uniquement sur le prix, à condition de ne pas remettre en cause de manière excessive les termes du DCE initial sur la base duquel a été organisée la concurrence (puisqu'il ne peut y avoir de boulevrsement de l'offre initiale, juste des aménagements).

A partir de là, par rapport à vos questions précises, je dirais oui sous réserve vous organisiez la diffusion aux candidats des mêmes questions avec les mêmes échéances pour l'égalité de traitement), que vous leur demandiez une proposition complémentaire chiffrée écrite-datée-signée, et que vous consignez les évolutions technico-financière de chaque offre dans votre registre des négo ou votre analyse des offres et le PV de CAO, pour la transparence.


speedy

égalité de tous, pas uniquement des candidats entre eux : prendre en compte la règle annoncée car d'autres ont peut être renoncé au vu de l'AAPC ou RDC mais si vous le modifiez pourraient être intéressés ....et ne manqueront pas d'attaquer lors de la parution du résultat !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

cmpkantunoutien

Citation de: speedy le Septembre 04, 2008, 02:35:46 PM
égalité de tous, pas uniquement des candidats entre eux : prendre en compte la règle annoncée car d'autres ont peut être renoncé au vu de l'AAPC ou RDC mais si vous le modifiez pourraient être intéressés ....et ne manqueront pas d'attaquer lors de la parution du résultat !

D'où la première de mes 3 questions ;-)
Noël en août, pâté en croûte