CCAG Presta de service ou prestation intellectuel

[MAITE]

Bonjour, Je dois lancer un marché ayant pour objet "étude de projet technique et financière : compatibilité de terres à excaver sur le site émetteur avec le site receveur".
S'agit-il d'un marché prestation de service ou prestation intellectuelle ?

merci

[speedy]

pour moi PI

[Ponta]

Je le vois aussi en PI comme une sorte d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
Ensuite à vous de voir si vous souhaitez appliquer le CCAG PI ou le CCAG FCS.