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Petits lots encore

Démarré par mighty, Novembre 05, 2015, 05:30:59 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Dorca

Du haut de mes 9 petits mois d'expérience je vais tenter d'apporter ma pierre à l'édifice (sans trop de conviction pour être très franc XD).

Techniquement si ton "gros" lot de 500k n'avait pas été dans le giron d'un AC (si j'ai bien compris les explications... :-[) tu serais théoriquement tomber dans de l'AOO (puisque tu évoques le montant de 80k pour les petits lots j'imagine donc que cela doit toucher à de la fourniture) puisqu'au dessus du seuil.

27-III + 28-III c'est pas un peu extensif comme interprétation du Code (saucissonnage) ? Sachant que quand tu computes tes 24 lots restant tu es tout de même au dessus des 15k. 28-III personnellement je ne l'applique (peut être à tort me diras-tu...  :() que lorsque le montant global computé (tous lots confondus donc) est inférieur à 15k...  :)