Pièces requises dans le cadre de la sous/co traitance

[Dorca]

Bonjour très chers camarades,

Question concernant les pièces administratives requises dans le cadre de la sous et co-traitance. Je ne suis pas totalement à l'aise avec la démarche, j'ai pu prendre connaissance de plusieurs pratiques, me suis déjà renseigné mais ai besoin de confirmation/infirmation   J'en appelle donc à votre éclairage.

1) S'agissant de la sous-traitance, pas de lien contractuel direct avec le ST si j'ai bien compris, donc les pièces de l'Art. 46 n'ont techniquement pas à être contrôlées par le PA et n'ont en ce sens pas à être demandées par lui (contrôle par le donneur d'ordre qui est le titulaire). Donc si je résume les pièces a requérir par le PA:
- DC4
- Capacité technique, pro, financière
- Attestation d'assurance RC (pas la décénale) : concernant cette dernière les pratiques semblent diverger selon les PA, comment pratiquez-vous de votre côté?

J'ai bon?

2) S'agissant de la co-traitance, là on a un lien contractuel (que ce soit un groupement conjoint ou solidaire a priori), donc au niveau des pièces: Art. 46 pour tout le monde (pour le groupement attributaire j'entends) et toutes les pièces requises pour tout le monde dans le cadre de l'AAPC/RC (DC2,...) à l'exception du DC1 qui est commun? J'ai bon ?

Merci d'avance  

[Atreylies]

Bonjour 

Je demande les mêmes documents dans les deux cas:
Dc1, Dc2, pour évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles.
la fiche de la DAJ le précise, mais sans citer les documents:
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/notices_dc/notice_dc4.pdf

Pour les élements de l'article 46, le sous traitant s'engage sur l'honneur qu'il respecte bien ses obligations.

mais je demanderai les documents aussi quand même..

[Shmouck]

mais je demanderai les documents aussi quand même..

Pas moi, l'art 114 est clair sur ce point.

[speedy]

idem Shmouk
une attestation sur l'honneur suffit

[Dorca]

Donc en conclusion j'avais plutôt bon alors ?