annulation d'un avenant

[krole]

Bonjour,

Voici mon problème si quelqu'un a déjà eu le cas ça pourrait m'aider.

Nous avons passé un avenant en moins value sur un marché de travaux qui comprent une TF et une TC. Les élus tenant à obtenir une moins value on a affermi la TC afin que l'avenant porte sur les TF+TC.

Les avenants sont notifiés et passés en controle de legalité.

Aujourd'hui on me dit que la TC ne se fera pas !!!!

Comment peut-on récupérer cela ? moi là je sèche ! je ne vais pas faire un avenant annulant le précédent avenant ?!

Merci de votre aide

[yfetrocho]

Si la TC est affermie... il ne peuvent plus l'annuler..... dommaaaaaaaaaaaaaaaaaaaage

[krole]

L'affermissement a été validé par délibération du Conseil Municipal mais les OS ne sont pas faits.

[speedy]

revenez devant l'assemblée ...

[krole]

Donc en fait il faut que je passe en delib un avenant annulant le précédent avenant.

[speedy]

vous dites "Les avenants sont notifiés et passés en controle de legalité."
"L'affermissement a été validé par délibération du Conseil Municipal mais les OS ne sont pas faits."
donc affermi ou pas ? faudrait savoir !!!
quand le cas sera exposé clairement on pourra répondre

[krole]

Il y a eu delib du conseil municipal pour autoriser l'affermissement de la TC + delib pour la passation de l'avenant concernant des travaux en moins value sur la TF+ la TC.

L'avenant a été notifié à l'entreprise mais les techniciens n'ont pas encore envoyé les OS pour démarrer les travaux contenus dans la TC.

Désormais les élus ne veulent plus faire les travaux de la TC seulement l'avenant comprenait la TF + la TC.


J'espère être assez claire (je trouve dommage d'avoir sur ce forum d'entraide des réponses sur un ton aussi agressif).

[Kpiaf]

Il y a eu delib du conseil municipal pour autoriser l'affermissement de la TC + delib pour la passation de l'avenant concernant des travaux en moins value sur la TF+ la TC.
L'avenant a été notifié à l'entreprise mais les techniciens n'ont pas encore envoyé les OS pour démarrer les travaux contenus dans la TC.
Désormais les élus ne veulent plus faire les travaux de la TC seulement l'avenant comprenait la TF + la TC.
J'espère être assez claire (je trouve dommage d'avoir sur ce forum d'entraide des réponses sur un ton aussi agressif).

Faut pas te formaliser, le ton des réponses de speedy peut sembler agressif mais c'est juste parce qu'il enrage de ne pas pouvoir répondre ! ;-)
Il consomme trop de café, je lui ai déjà fait la remarque !
Selon moi, vous pouvez toujours décider de ne plus affermir la TC (puisque la décision d'affermir ne semble pas être intervenue) ; peu importe que l'avenant ait des incidences sur la TC aussi.
Ce sont des girouettes tes élus ! Faudrait qu'il apprennent à réfléchir avant de prendre des décisions ! ;-)

[krole]

Merci de ta réponse.

En fait le souci c'est que les élus non seulement sont des girouettes mais ne semblent pas s'inquiéter des conséquences. En fait l'avenant était passé sur la TF + la TC pour avoir une moins value car si on prenait juste les modifications sur la TF on avait une plue value. Donc mon avenant est complètement faux si ils reviennent en arriere.

Bonne journée à toi.

[Kpiaf]

Merci de ta réponse.
En fait le souci c'est que les élus non seulement sont des girouettes mais ne semblent pas s'inquiéter des conséquences. En fait l'avenant était passé sur la TF + la TC pour avoir une moins value car si on prenait juste les modifications sur la TF on avait une plue value. Donc mon avenant est complètement faux si ils reviennent en arriere.
Bonne journée à toi.

Pas forcément car dans un marché à tranches, les tranches ne sont que des morceaux du marché, elles ne sont pas strictement indépendantes les unes des autres (même si elles doivent permettre la satisfaction d'un besoin autonome, c'est sans incidence sur le fait qu'il s'agit d'un seul et même marché) ; partant, un avenant peut modifier l'ensemble du marché donc faire évoluer le contenu des tranches.
Enfin, c'est mon avis mais peut-être que d'autres forumeurs pourront apporter un autre avis ?

[Michel]

non, idem, même avis ; rien à ajouter.

[speedy]

idem, désolé si le ton est percu agressif ...

[Kpiaf]

idem, désolé si le ton est percu agressif ...

T'inquiètes pas speedy, je pense que Krole a compris qu'il n'y avait rien d'agressif ! ;-)