Petits lots, MBC et minimum

[Shmouck]

Bonjour,

Dans la mise en oeuvre du 27 III, en présence de MBC avec un minimum, je procède comme suit :

- Addition des montants minimums de tous les lots, sur la période initiale du marché (je ne prends pas en compte les reconductions, puisque par définition elles sont incertaines)
- Je prend 20 % du montant obtenu, et j'obtiens la somme X
- Je peux passer tous les lots inférieurs à 80 K € HT en "petits lots", dès lors que leur montant cumulé ne dépasse pas la somme X.

Dès lors que touts les lots ont un minimum, c'est simple.

En revanche, quid de l'hypothèse d'une consultation :
- avec des lots comprenant des minimums sur toutes les références,
- avec des lots ne comprenant pas de minimum,
- avec des lots comprenant des minimums sur certaines références uniquement.

L'alinéa 6 de l'art 27 III dispose en effet que les petits lots ne s'appliquent pas " aux accords-cadres et aux marchés qui ne comportent pas de montant minimum". Dans mon hypothèse, je peux bien identifier un minimum "global" pour apprécier le seuil de 20 %, et respecte en conséquence bien l'esprit du texte dans la mesure où j'apprécie le seuil fixé sur mon seul minimum de commande.

S'agissant de la lettre du texte en revanche, dès lors qu'il est question de "marchés qui ne comportent pas de montant minimum" et qu'un lot = un marché, l'absence de minimum sur un lot (de ce point de vue il me semble tout de même que la présence d'un minimum sur certaines références seulement ne peut s'assimiler en une absence de minimum) devrait bien être de nature à interdire le recours au 27 III.

Qu'en pensez-vous ?

Merci !