CCAP MOE

[raffalli2]

Bonjour nous finalisons notre CCAP MOE pour un marche réhabilitation bâtiment en salle spectacle de 3 ou 4 millions euros travaux.

On me propose la clause suivante; ca vous parait pertinent ou c'est une usine a gaz ?
En outre l'avenant n'est il pas obligatoire pour valider la phase APD?

Modalités de fixation du forfait provisoire de rémunération

Le forfait provisoire de rémunération est le produit du taux provisoire de rémunération t0 par le
coût prévisionnel provisoire des travaux C0 tels qu'ils sont fixés à l'article 2 de l'acte d'engagement

Modalités de fixation du forfait définitif de rémunération

Les taux et forfait définitifs de rémunération seront fixés par avenant après acceptation par le représentant
du pouvoir adjudicateur de l'avant projet définitif. Le forfait définitif est le produit du taux définitif de rémunération t par le coût prévisionnel définitif des travaux C résultant de l'APD.
Le taux de rémunération définitif t est calculé à partir du taux provisoire t0 suivant le tableau ci-après :

COUT PREVISIONNEL TRAVAUX C  /   TAUX DE REMUNERATION

c<C0                                            /   T = T0
C0<1.02 C0                                   /  T = T0
1.02C0<c<1.03 C0                         / t = t0 (1-0.06)
1.03Co <C<1.04 CO                      / t = t0(1-0.08)
et ainsi de suite jusqu'à
1.09 co < c                                     / t = t0 (1-0.20)

L'avenant permettant de fixer le coût prévisionnel définitif de l'ouvrage fixe le taux et le forfait définitif de rémunération.
Cependant, lorsque le coût prévisionnel proposé par le titulaire à l'Avant Projet Définitif (APD) est
égal ou inférieur au coût prévisionnel proposé à l'Avant Projet Sommaire (APS), la notification de
la décision de réception par le représentant du pouvoir adjudicateur de l'élément APD vaut transformation
du forfait provisoire et du taux provisoire de rémunération en forfait et taux de rémunération
définitifs sans nécessité d'un avenant.

Dispositions diverses

Ce forfait est exclusif de tout autre émolument ou remboursement de frais au titre de la même mission.
Le titulaire s'engage à ne percevoir aucune autre rémunération dans le cadre de la réalisation de
l'opération.
Le forfait définitif est réputé établi sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0
des études figurant à l'acte d'engagement.

[lepouch]

Effectivement ... un peu "usine à gaz" !
Surtout que, si je comprends bien, l'idée est de pénaliser le Moe lorsque son APD dépasse le montant prévisionnel.
A priori, je serai plus intransigeant : on ne peut dépasser que de x% (seuil de tolérance) et, de toute façon, la remunération forfaitaire ne bouge pas !
On peut imaginer un système incitatif (à l'inverse de votre système ...) : je suis pret à payer plus cher le Moe s'il me fait réaliser des économies sur le budget prévisionnel ...

[Raspoutine]

Je suis assez favorable à ce type de mécanisme à un détail près, je ne raisonne jamais en taux de rémunération mais en forfait provisoire ou définitif, ça donne ceci:

C<C0                                            /   Fd = Fp
C0<1.2 C0                                   /  Fd  = Fp*0.96
1.2 C0<C<1.3 C0                         / Fd  = Fp*0.94
1.3 Co <C<1.4 CO                      /Fd  = Fp*0.92