Tranches

[CMP m a tué]

Bonjour,

Pourriez-vous me confirmer que dans le cadre d'un marché à tranches nous pouvons effectivement prévoir des tranches mixtes comprenant chacune un forfait et une exécution par bdc ?

Merci

[Dorca]

Pas de soucis pour moi, a priori, compte tenu des éléments donnés! 

Cf : point 6 de la fiche DAJ sur les marchés à tranches conditionnelles!

http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/preparation-procedure/marches-a-tranches-conditionnelles.pdf

[Ponta]

+1 avec Dorca.
Vous mettez ce que vous voulez dans une tranche.

[kazetari]

Je rebondis sur ce sujet. Quelqu'un au bureau (service technique je précise) m'a parler de la possibilité d'avenants à tranches ... rassurez-moi c'est impossible !!!???

[R.J]

Rien n'est impossible, il suffit d'audace !

[kazetari]

Rien n'est impossible, il suffit d'audace !

A titre perso je ne serai pas audacieux à ce point ...

[Dorca]

Rien n'est impossible, il suffit d'audace !

+50

Pour autant je reste quand même assez sceptique quant à la pertinence de la démarche (eut-elle été possible ). Pourquoi s'imposer une tranche dans un avenant alors qu'il suffirait de faire un second avenant finalement?! D'autant qu'il sera sans doute nécessaire de procéder à une démarche administrative pour formaliser "l'affermissement de la tranche prévue au sein de l'avenant"

[R.J]

Pourquoi s'imposer une tranche dans un avenant alors qu'il suffirait de faire un second avenant finalement?! D'autant qu'il sera sans doute nécessaire de procéder à une démarche administrative pour formaliser "l'affermissement de la tranche prévue au sein de l'avenant"

Pour alléger les démarches ... Je pense notamment au visa préalable des avenants par le CBCM pour les administrations soumises à ce visa. Toujours plus simple de faire en une fois ce qu'on pourrait faire en deux, quand bien même une démarche sera toujours nécessaire.

[Dorca]

Pour alléger les démarches ... Je pense notamment au visa préalable des avenants par le CBCM pour les administrations soumises à ce visa. Toujours plus simple de faire en une fois ce qu'on pourrait faire en deux, quand bien même une démarche sera toujours nécessaire.

Effectivement, avec ces éléments... Je n'avais pas connaissance de l'existence même de ce CBCM pour tout vous dire. Je viens d'apprendre quelque chose (encore  ). Autant pour moi donc! Mea Culpa!