Accord-cadre - Denrées alimentaires

[Hibouscus]

Bonjour à tous,

Nous utilisons actuellement des marchés à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires (8 lots). Afin de bénéficier de conditions financières possiblement plus avantageuses, des discussions sont en cours sur l'usage d'un accord-cadre.

L'un d'entre vous aurait-il un modèle de DCE ? Quels sont vos retours et ceux des services utilisateurs sur ce mode de passation et d'exécution ? J'ai peur que, pour des denrées alimentaires, la procédure soit particulièrement lourde.

Un grand merci d'avance.

[Ponta]

Bonjour,

La DAJ a fait une bonne fiche récente (mise à jour début 2015) qui pointe le problème de la possible entente entre les candidats sélectionnés.

Je vous invite à la lire (ci-jointe).

J'ai pas de modèle de DCE (je suis en train de l'écrire) mais des plateformes de démat (comme achatp*blic.com) vous permettent de télécharger des DCE.
Colomiers, Villemomble ou CC Ile de Ré ont en ce moment lancé une consultation en accord-cadre. Il y a des documents en word dont vous pouvez facilement vous inspirer.

[Shmouck]

Déjà eu à pratiquer, et en tout cas pour ce qui concerne les produits frais, je recommande pas spécialement :

- Délai de remise en concurrence très court (48 ou 72 heures entre consultation et notification) et remises en concurrence très régulières (les OE avaient accepté prix fermes sur 1 semaine uniquement, donc remise en concurrence hebdomadaire)
- Grosses difficultés internes à prévoir selon circuit de signature
- Procédure de remise en concurrence à simplifier de bout en bout -> intégrer le service chargé des mises en concurrence à la rédaction du DCE, et bien spécifier qui fait quoi : préparation du BPU, envoi, analyse, validation et signature.

Sur les autres types de produits, moins de difficultés (remises en concurrence beaucoup plus espacée).

[Hibouscus]

Merci à tous les deux.

J'avais en effet pris connaissance de cette fiche. Effectivement, je vais aller voir les DCE sur cette plateforme.

Vos retours d'expérience sont enrichissants : je vais en discuter avec les services utilisateurs...

Très bonne journée !