montant maxi - MBDC

[ilhunpea]

Bonsoir,

Je n'ai pas trouvé de topic sur ce sujet. Peut-on prévoir un marché à bdc pluriannuel reconductible avec un montant maxi figé sur toute la durée du marché ?
Ex : Marché d'un an reconductible 3 fois un an pour un montant maxi de 200k€ HT sur toute la durée du marché.

Je n'ai jamais essayé ce genre de montage et en relisant l'art 77 (très rapidement) je ne suis pas certain que cela soit proscrit et ça pourrait s'avérer utile pour un de nos marchés à venir.

Avez-vous déjà pratiqué cela ?

Merci

[Shmouck]

Présentez comme vous le faites, non, j'ai déjà eu l'occasion de vérifier auprès de la DAJ et ils m'avaient confirmé que non.

Les min/max s'apprécient par périodes, et si période initiale différente de périodes de reconductions, les montants de périodes de reconductions doivent êtres proportionnels : 24 mois + 2x 12 mois, ça fera par exemple 20 K sur 24 mois, puis 10 K par périodes de de 12 mois.

Dans votre cas, si vous avez peur d'atteindre le maximum rapidement, la solution c'est la reconduction anticipée : une fois le maxi atteint, vous pouvez passer directement à la période de reconduction suivante. Vous auriez par exemple 90 K par périodes de 12 mois, et si au bout de 2 mois vous avez grillé vos 90 K, vous reconduisez le marché pour 12 mois de manière anticipée, et bénéficiez à nouveau de 90 K.

[ariad]

Je fais des marchés d'un an, reconductible 3 x 1 an en indiquant que le montant maximum est de 200 k€HT sur toute sa durée, reconduction comprise.

I

[Mathieu]

Certains le font, voir ce post

http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=28102.0

Personnellement ce n'est pas dans mes habitudes, mais bon pourquoi pas, la liberté contractuelle reste le principe...

[Michel]

sur toute sa durée, reconduction comprise.

cela me choque toujours de lire cela ainsi !
un marché à UNE durée, les reconductions sont d'autres marchés (usuellement "identiques" mais "autres".
(enfin, pour moi)