Sécurisation des MAPA : AIC, AA, Rejets et Wait & See

[Shmouck]

Bonjour,

Plusieurs, pour ne pas dire de nombreux posts ont déjà été publiés sur la question. En passe de rédiger une procédure en ce sens, je m'interroge sur les pratiques de chacun en matière de sécurisation des MAPA. Dans mon esprit, je pense la rédiger ainsi :

- de 15 K: mail de politesse signifiant les rejets, histoire de rester en bons termes avec le tissu de fournisseurs,
- de 90 K, rejets notifiés par fax, pas d'AIC ou d'AA, trop chronophage vu les enjeux. Si marché a risque (expérience contentieuse récente, boîtes qui ont faim...), AIC + standstill. Si marché pas vraiment à risque mais que pour une raison X ou Y le service a pas envie de serrer les fesses pendant 6 mois, AA.
- De 90 K aux seuils : AIC systématique, considérant que sur des opérations de ces montants 1 : on est jamais à 11 jours près, sinon y'a embrouille, 2 : le calcul coût/avantages pour introduire un contentieux devient déjà plus intéressant pour les OE.

Qu'en pensez vous ?

[mighty]

Ca me semble prudent, très prudents. Surtout pour les AIC. mais bon. Faut voir comment vous gérez les procédures (stress, gros temps de réalisation de la passation, urgence, etc.)

[Mathieu]

Je ne fais jamais d'AIC, parfois des AA quand le marché est sensible, mais rarement puisque de toutes façons on est 100% irréprochables bien sûr

Pour les courrier je fais tout pareil.

[trancestep]

Personnellement,

On fait des AIC sur les grosses affaires systématiquement.
On fait des AIC sur les petites dès que celà sent un peu mauvais (offres irrégulières, anormalement basses..) ou que l'enjeu est plus fort ne serait-ce que politiquement.
Sinon avis d'attribution systématiques

[Ponta]

Je ne fais jamais d'AIC, parfois des AA quand le marché est sensible, mais rarement puisque de toutes façons on est 100% irréprochables bien sûr

Pour les courrier je fais tout pareil.

+1. Jamais fait d'AIC.
Vu le prix des AA et la "richesse" de ma collectivité, l'opportunité de publier un AA est très réfléchi refusé et débattu quand il n'est pas obligatoire.
Par contre, je fais tout par mail pour les courriers (sauf la notif d'AO faite par courrier postal avec RAR).
Quand le marché est un MP de travaux à forte valeur ajoutée politique, mon exécutif aime bien notifier en mains propres au titulaire, histoire de causer un peu avec et lui rappeler que le chantier a intérêt à "bien se passer".

[raffalli2]

entre 2010 et 2014 je faisais des AIC pour mapa travaux > 200 000 € HT, c'était gratuit.

Maintenant quand je vois la jurisprudence CE je n'en fais plus.

Pour moi le vrai risque c'est tropic/ Tarn et Garonne et donc je continue a faire des avis attribution MAPA comme ils sont gratuits mais limites car j'ai pas le temps d'en faire systématiquement aux MAPA MOE > 90 000 et, trav > 207 000

[Shmouck]

Ca me semble prudent, très prudents. Surtout pour les AIC. mais bon. Faut voir comment vous gérez les procédures (stress, gros temps de réalisation de la passation, urgence, etc.)

J'avoue ne jamais vraiment savoir où mettre le curseur... D'autant que parfois on s'expose plus en ouvrant le référé précontractuel qu'en laissant courir le référé contractuel. Cela dit y'a du mieux, avant mon arrivée c'était AIC systématique peu importe le montant.

entre 2010 et 2014 je faisais des AIC pour mapa travaux > 200 000 € HT, c'était gratuit.

Maintenant quand je vois la jurisprudence CE je n'en fais plus.

Pour moi le vrai risque c'est tropic/ Tarn et Garonne et donc je continue a faire des avis attribution MAPA comme ils sont gratuits mais limites car j'ai pas le temps d'en faire systématiquement aux MAPA MOE > 90 000 et, trav > 207 000

Dans les faits, mon établissement fait face l'immense majorité du temps à des référés précontractuels, et à quelques référés contractuels (mais c'est rare). Avez-vous déjà eu à faire face à un plein contentieux ? De plus en plus face à un dossier qui sent mauvais j'essaye de motiver les troupes pour réfléchir en termes d'intérêt à agir, de qui est lésé par quoi, et si ça sent vraiment mauvais (impact sur classement), on sort les tenues Zulu et on va faire peur à la DG pour obtenir un sans suite.

[R.J]

Dans les faits, mon établissement fait face l'immense majorité du temps à des référés précontractuels, et à quelques référés contractuels (mais c'est rare).

Ça représente combien de contentieux réels ? Annoncé comme ça, ça donne l'impression de représenter beaucoup d'affaires ... Et je connais peu de structures qui subissent une telle pression contentieuse.

Sur le risque, je ne crois pas avoir eu vent d'un contractuel qui ait eu une conséquence quelconque, sauf à vraiment l'avoir cherché. Ce qui fait que les AIC ne présentent à mon sens aucun intérêt.

[Shmouck]

Ça représente combien de contentieux réels ? Annoncé comme ça, ça donne l'impression de représenter beaucoup d'affaires ... Et je connais peu de structures qui subissent une telle pression contentieuse.

Sur le risque, je ne crois pas avoir eu vent d'un contractuel qui ait eu une conséquence quelconque, sauf à vraiment l'avoir cherché. Ce qui fait que les AIC ne présentent à mon sens aucun intérêt.

Je parlais en termes de typologie des contentieux, en vrai sur 2014 on en a eu 3, c'était l'exception, on peut avoir des années où rien ne se passe, avec quelques recommandés un peu musclés mais rien de méchant. Par contre, quand je vois le temps que ça prend au service, rien qu'en AIC...

[R.J]

Dès lors, combien de contractuels, combien avec des moyens susceptibles de prospérer, et combien avec une conséquence ?

Une fois le risque déterminé, on peut arrêter de perdre du temps ç faire de l'AIC qui n'a guère d'intérêt.

[max]

Même reflexion que R.J

j'en ai jamais fait car sert à rien et perte de temps
pour toutes les consultations, je fais tjs lettres de rejet et avis d'attribution quand y a une pub

[Shmouck]

Dès lors, combien de contractuels, combien avec des moyens susceptibles de prospérer, et combien avec une conséquence ?

Une fois le risque déterminé, on peut arrêter de perdre du temps ç faire de l'AIC qui n'a guère d'intérêt.

M^^em refelxion que R.J

j'en ai jamais fait car sert à rien et perte de temps
pour toutes les consultations, je fais tjs lettres de rejet et avis d'attribution quand y a une pub

Vous limiteriez donc à l'AA, le cas échéant avec les mentions spécifiques tropic/tarn et garonne, pour les procédures à risque ?