Propriété intellectulle maîtrise d'oeuvre

[marina]

Bonjour,

dans un cctp de maîtrise d'oeuvre, j'ai la clause suivante :
Les pièces et documents fournis deviendront la propriété du maître d'ouvrage et pourront être modifiés ou réutilisés.
Certains fichiers ou plans pourront notamment être utilisés dans le cadre des actions de communication autour du projet.

cela signifie option A ou B du CCAG PI ?
Merci.

[Ponta]

Bonjour,

Je dirais que c'est pas clair du tout cette formulation.
A choisir, il me semble qu'on se rapproche de l'option B.

Si vous êtes en préparation de votre marché, citez carrément l'article et l'option qui vous convient le mieux dans le DCE. Ce sera plus clair pour tout le monde et moins sujet à interprétation.

[Virkiel]

Bonjour,

Je dirais que c'est pas clair du tout cette formulation.
A choisir, il me semble qu'on se rapproche de l'option B.

Si vous êtes en préparation de votre marché, citez carrément l'article et l'option qui vous convient le mieux dans le DCE. Ce sera plus clair pour tout le monde et moins sujet à interprétation.

je te confirme c'est la B, et comme dit Ponta, on cite systématiquement l'option, c'est plus simple, et on ne s'y perd pas trop.