Marché à bons de commandes sans BPU

[winky]

Bonjour,

Je suis actuellement en pleine rédaction d'un marché de Fournitures pédagogiques, scolaires et ludiques pour nos écoles et activités périscolaires.

Nous souhaiterions faire un marché à bons de commandes sans établir de bordereau de prix.
Les candidats feraient leur offre tarifaire sur la base d'une remise sur catalogue.

Pour définir les besoins, je pensais donner une liste des catégories de produits demandés par lot.

Exemple : pour le lot jeux et matériel de motricité, le candidats devra impérativement fournir les catégories suivantes de produits : sports en plein air, jeux de manipulation et d'imitation, jeux de société éducatifs, aménagement de la classe (cartes, posters)...

Lors de l'analyse du prix, nous établirions un "panier type" de x références, pour lesquelles nous irions chercher les références dans le catalogue. Les prix après remises seront relevés et nous aboutirions à un prix total analysable.

J'aimerais savoir si ce type de procédure est envisageable pour un appel d'offres.

Merci de vos avis !

[calisa]

Bonjour,

Je viens de terminer un tel marché.

Nous avons établi un BPU valant DQE, sorte de grand panier type.

Nous notons une partie du critère prix sur le montant du BPU-DQE et l'autre sur la remise générale accordée sur le catalogue, en précisant que les prix du BPU-DQE doivent avoir la même remise que la remise générale accordée.

Voilà pour moi 

[mighty]

ça me parait délicat vis à vis de la définition de vos besoins. Généralement, le catalogue s'utilise à la marge pour les commandes non prévues (par ex seuil max de 10%).
A voir ce qu'en disent les autres. Mais il me semble évident qu'il vous faut un BPU définissant votre besoins clairement quitte à commander à la marge sur le catalogue fournisseur.

Comment analyserez vous votre prix égalitairement et la valeur technique des matériels fournis ? 

[Ponta]

+1 sur le DQE ou panier-type.
Par contre, je ne note pas la remise qui ne veut pas dire grand-chose tant les tarifs publics peuvent être surgonflés parfois.
ex : avant 10 % de réduc sur un bureau à 400 € (360€) ou avoir 30% de réduc sur le même bureau à 600 € (420€).

[Shmouck]

Jamais tenté, mais CE, 2013 SFR, n° 363854 (mentionné au Lebon)  :


14. Considérant, en deuxième lieu, que la société SFR soutient qu'en se contentant, à plusieurs reprises, de renvoyer la définition de ses besoins aux catalogues fournis par les candidats, le département de l'Allier a méconnu les dispositions de l'article 5 du code des marchés publics en vertu duquel il appartient au pouvoir adjudicateur de définir avec précision la nature et l'étendue de ses besoins ; que l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières indique, toutefois, de manière suffisamment précise et détaillée, les besoins du département de l'Allier pour les services portant sur le lot n° 4 ; qu'il n'est, dès lors, pas établi que le pouvoir adjudicateur aurait méconnu les dispositions de l'article 5 du code des marchés publics

[Michel]

Nous avons établi un BPU valant DQE

qu'est-ce que cet extraterrestre ?
un montant financier(PU)  valant quantité(QE)  ? 

[speedy]

probablement l'inverse , un DQE valant BPU ...

[calisa]

Oui voilà, c'est ça !