Allotissement pièces candidature

[marina]

Bonjour,

J'ai un doute soudainement.
Faut-il fournir les pièces candidature pour chaque lot ?
Merci.

[Ponta]

Non.
C'est le "dites le nous une fois" avant l'heure.
Les pièces de candidature pour un  lot servent pour les autres quand c'est une procédure ouverte.
Pour une procédure restreinte, le candidat à plusieurs lots pourra fournir les pièces de candidature une fois sauf pour les éléments permettant de noter les critères de sélection des candidatures (qui sont à fournir pour chaque lot).

[marina]

Bonjour,

Quel est le texte juridique?
Valable pour les MAPA comme pour les appels d'offres ouverts ?
Merci.

[Ponta]

Bonjour,

J'ai pas le texte mais c'est valable pour les MAPA et les AOO.
Ca doit se trouver dans le guide des bonnes pratiques.

[Lolila]

c'est dans le code

Article 57 V