Montant max MBC presque atteint et relance d'un nouveau MBC ?

[ariad]

Bon, je sais que j'ai déjà lu un sujet similaire ici, je cherche depuis ce matin et impossible de retrouver le fil  

J'ai un MBC dont le montant est presque atteint. Sur un marché à 60 000 €HT, il reste 2000 € avant d'arriver au max, le problème c'est qu'avec ces 2000 €, on ne peut rien commander, c'est trop peu et un avenant a déjà été fait y'a plusieurs mois de ça.

Je souhaite donc relancer un MBC... mais que fait-on de ce premier marché qui court jusqu'en 2016 ?  

[trancestep]

C'est là le souci du maxi.
Pour le coup je retenterai l'avenant...

[ariad]

Le dernier était de 15%... je ne peux pas en refaire d'autre. :/

[goran]

si maxi atteint, il n'y a plus de marché, donc relance

[ariad]

Je sais bien, le problème c'est qu'il n'est pas atteint ! et qu'on ne peut rien faire avec "seulement" 2000 euros !

[Ponta]

Vous avez essayez avec un marché complémentaire ou supplémentaire avec l'article 35 ?
Vous avez jusqu'à + 50 % comme limite si les conditions sont réunies.

[ariad]

J'y ai pensé mais je ne remplis pas les conditions.  

Edit : Bon pour arriver au montant max du marché, on a un BDC en attente de 2200 euros en fait.
Je vais faire un avenant à ce marché pour l'augmenter de 200 euros, pas top, mais il prendra fin de sa belle mort comme ça.

[sokayo]

Bonjour,

Je ne sais pas si vous parlez d'un MBC passé pour une durée ferme et dans ce cas là le maximum s'applique pour toute la durée du marché ou s'il s'agit d'un MBC avec une ou plusieurs reconductions prévues.
Quoi qu'il en soit, la question posée est intéressante, à savoir les différentes solutions possibles en cas d'atteinte du maxi d'un MBC.
En dehors de l'avenant ou de la décision de poursuivre et des marchés complémentaires ou similaires, il existe une réponse ministérielle récente http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-54168QE.htm qui explique qu'il est possible de prévoir une clause permettant la reconduction du marché en cas d'atteinte du maxi.(avant la reconduction prévue au bout d'un an par exemple).
Dans le cas de MBC avec une ou plusieurs reconductions, est-ce que vous prévoyez ce genre de clause dans vos CCAP et faut-il attendre d'avoir consommé jusqu'au dernier euro ou peut-on reconduire lorsque le dernier bon de commande qu'on envisage de passer est supérieur au reliquat du marché ?

Merci de vos réponses

[R.J]

RM passionnante. Une reconduction anticipée du fait de l'atteinte du maxi ne bouleverse pas l'économie du contrat ... Dès lors que la chose a été prévue au contrat. Cela dit, si on prévoit de toucher le maxi ... Le plus simple reste de l'augmenter.

Sur la question initiale, atteinte du maxi ou non, relance d'un nouveau marché. Est-il réellement nécessaire de s'en faire pour 2000 € ?

[ariad]

Honnêtement, je pense que si j'avais pas eu le BDC de 2200 € qui me permet d'arriver au max du marché, j'aurais relancé et fait comme si de rien n'était...