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Marché multi attributaire-URGENT

Démarré par caramelle31, Février 25, 2011, 02:05:54 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Mathieu

Citation de: caramelle31 le Février 02, 2015, 04:27:57 PM
Je comprends pas bien la remarque. Si c'est en fonction de la disponibilité. Mais le souci c'est que là, j'aurais le choix entre 2 premiers et 2 seconds puisque 2 marchés...la prise de tête!

Donc l'ordre de priorité des commandes est comme suit :
1 : titulaire classé 1 du MAPA 1
2 : titulaire classé 2 du MAPA 1
3 : titulaire classé 1 du MAPA 2
4 : titulaire classé 2 du MAPA 2
etc.

j'ai déjà procédé ainsi pour un marché de formations : des cours sur une même matière ont lieu en même temps donc besoin de 3 ou 4 profs

en pratique ça ne pose pas vraiment de problème mais sur le plan juridique je suis moins sûr...

le tout est de bien indiquer dans le MAPA 2 que les titulaires n'interviendront qu'en cas d'indisponibilité des titulaires du MAPA 1

comme je le disais plus haut les titulaires du MAPA 1 ne perdent rien puisqu'ils gardent la priorité

caramelle31

Citation de: Mathieu le Février 02, 2015, 04:35:44 PM
Donc l'ordre de priorité des commandes est comme suit :
1 : titulaire classé 1 du MAPA 1
2 : titulaire classé 2 du MAPA 1
3 : titulaire classé 1 du MAPA 2
4 : titulaire classé 2 du MAPA 2
etc.

j'ai déjà procédé ainsi pour un marché de formations : des cours sur une même matière ont lieu en même temps donc besoin de 3 ou 4 profs

en pratique ça ne pose pas vraiment de problème mais sur le plan juridique je suis moins sûr...

le tout est de bien indiquer dans le MAPA 2 que les titulaires n'interviendront qu'en cas d'indisponibilité des titulaires du MAPA 1

comme je le disais plus haut les titulaires du MAPA 1 ne perdent rien puisqu'ils gardent la priorité
Je comprends mieux...mais j'en reviens donc à ma question précédente. Risque de suacisonnage ou pas dans ce cas là?

Mathieu

vous faites une 2e procédure mais c'est pour le même besoin donc le seuil reste le même

donc vous pouvez faire la même procédure

caramelle31

Citation de: Mathieu le Février 02, 2015, 04:53:09 PM
vous faites une 2e procédure mais c'est pour le même besoin donc le seuil reste le même

donc vous pouvez faire la même procédure
Merci!