Marché subséquent

[miamivice]

Critère prix et qualité du séjour (diversité des activités etc...)

Dans l'accord-cadre, il est prévu que les variantes ne sont pas autorisées, ceci s'applique t'il aux marchés subséquents?

[Mathieu]

Critère prix et qualité du séjour (diversité des activités etc...)

ok ça colle plutôt bien alors

Dans l'accord-cadre, il est prévu que les variantes ne sont pas autorisées, ceci s'applique t'il aux marchés subséquents?

je dirais que non car il s'agit de 2 modalités d'attribution bien différentes. ça ne me choque pas outre mesure d'autoriser les variantes pour un marché subséquent, même dans le silence de l'accord-cadre

[miamivice]

En fait, je n'ai pas autorisé les variantes lors du lancement de l'accord-cadre après cela s'applique t'il pour le marché subséquent, je pense que non mais bon c'est ambigu.

[shorty]

En fait, je n'ai pas autorisé les variantes lors du lancement de l'accord-cadre après cela s'applique t'il pour le marché subséquent, je pense que non mais bon c'est ambigu.

Meme débat que vous pouvez retrouvez sur le forum, sur la possibilité de négociation des MS si pas prévu dans l'AC...
J'en avait conclu que pas possible, mais c'est  sujet à interprétation...