désistement titulaire avant execution

[gegene2]

Bonjour,
Je n'ai pas trouvé de post sur ce sujet donc ...
L'attributaire d'un lot marché (AO – marché à bon de commande) se désiste.
Le marché a été notifié il y a 15 jours, mais aucune commande n'a été effectuée (pas de début d'exécution)
Nous allons résilier mais y a-t-il une échappatoire à une nouvelle mise en concurrence, retenir le candidat classé 2eme par ex ?
Je dirais non, mais il me semble avoir lu qqchose sur le sujet que je ne retrouve pas et qui m'instille un doute.
Si quelqu'un peut lever ce doute.
Merci

[Lolila]

les autres candidats sont été déliés de leurs offres dès lors qu'on les a informés qu'ils n'étaient pas retenus
cf CE 31 mai 2010 société Cassan

pas d'autre choix que de recommencer....

[raffalli2]

oui on est en AO, il faut recommencer.

tenter le MN sans mise en concurrence mais apres faut assumer les risques

[sophia]

Bonjour,

Si le marché a été notifié, le titulaire n'a pas le droit de se désister.

S'il comme vous le dite il s'agit d'un marché à bons de commande, normalement vous émettez des bons de commande au fur et à mesure de vos besoins.

J'ai eu un cas similaire, la daj m'avait répondu dans ce sens. S'il le titulaire n'exécute pas le marché, vous êtes en droit de lui appliquer les pénalités éventuellement prévues et une exécution à ses frais et risques si vous avez fait référence à l'article 36 du CCAG-FCS.

Cordialement