Avenant ou OS d'interruption ?

[cat51]

Bonjour,

Nous avons lancé en 2008 un marché pour une étude de faisabilité concernant l'aménagement d'un plan d'eau en zone de loisirs. Le marché comprenait une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche ferme a été réalisée dans les temps.

Par contre, suite à l'engagement de la TC est apparu sur le plan d'eau des algues et il nous a paru nécessaire, avant d'avoir les conclusions de la TC (faisabilité de l'opération) de lancer une étude pour l'analyse de cette végétation etc. Pb le marché vient d'être attribué et comme le temps ne s'y prête pas l'étude nne pourra commencer qu'au printemps.

Suite à avenant l'étude de faisabilité a été prolongé de 4 mois soit jusqu'en mars 2009. Mais il convient de la prolonger de nouveau au moins jursqu'au résultat des analyses des algues (prévu pour septembre 2009) : comment faire ? Un nouvel avenant ou un OS interruptif ?

Par ailleurs, le marché avait été conclu à prix fermes. Peut-on prévoir une indemnisation du cocontractant pour l'attente ?

Concernant le marché d'analyse qui prévoyait un délai de six semaines, non tenable vu les conditions, même question : avenant ou OS ?

Merci d'avance.

[cat51]

Personne ne peut m'aider ?? ;-(

Désolée mais je dois fournir une réponse assez rapidement...

[lepouch]

Bonjour,
Je pense que la meilleure solution est (pour les deux cas) un OS pour interrompre ou prolonger les délais en explicitant les raisons de ces modifications de délais.
En ce qui concerne une éventuelle révision (ou actualisation) des prix, dans le silence des contrats (sur la TC ou sur le second marché), il me semble difficile de faire quelque chose. Seule solution envisageable : une transaction, à l'issue de l'étude, faisant suite à un mémoire en réclamation de l'entreprise sur le décompte général.

[speedy]

OS d'arrêt puis OS de reprise
un avenant pour acter de tout çà y compris de l'incidencefinacière forfaitairepour ne pas remettre en cause le caractère ferme du prix

[cat51]

Les OS d'arrêt et de reprise sont-ils possibles en PI ?

Pour l'avenant, puis-je me contenter de le faire lors de la reprise ou faut-il le faire dès maintenant ?

Merci

[speedy]

Les OS d'arrêt et de reprise sont-ils possibles en PI ? çà serait interdit ou ?

Pour l'avenant, puis-je me contenter de le faire lors de la reprise  oui ou faut-il le faire dès maintenant non  ?

Merci

[cat51]

Merci speedy.

Je me posais la question des OS d'interruption pcq ce n'est pas clairement dans le CCAG. mais c'est vrai que rien ne l'interdit non plus...