Accord-cadre et procédures d'urgence

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Bonjour à tous,

Le 6 mars 2013, je m'excitais sur mon premier accord-cadre qui n'a cependant pas encore vu le jour puisque relégué au second plan faute de concertation en amont.

Mais, voilà : nouveau tour de manivelle et le moteur repart !

Alors, le but : acheter vite et bien. Le contexte : catastrophe qui n'est pas du fait du pouvoir adjudicateur et qui aura un impact sur l'environnement et la population.

Je me suis dit, qu'il me faudrait faire une classification des achats pour lesquels je pourrai invoquer :
- l'urgence impérieuse
- l'urgence simple
- et l'absence d'urgence.

Ainsi, je passe un AC en vue de référencer les entreprises, d'éprouver leur sérieux et le matériel disponible, puis je passe des marchés subséquents :
- en vue d'anticiper certains achats si ceux-ci peuvent être stockés,
- sans publicité, ni mise en concurrence et par simple échanges de lettres sur la base d'une procédure négociée (urgence impérieuse) en vertu de l'article 35.II.1° et 2° du CMP.
- pour écourter les délais de réception des offres jusqu'à 10  jours pour les urgences simples (ex: besoin d'une prestation qui sera mise en oeuvre une fois des études ou des déblaiements faits).

Tout cela suppose une solide organisation. Mais je ne doute pas que nous ayons la ressource en interne.    

Toutefois, je me posais cette question : puis-je, dans un accord-cadre prévoir des procédures de passation différentes en fonction de l'urgence  ? Ou dois-je faire des AC par type d'urgence et les allotir en fonction des prestations attendues ?

Non, promis, je ne cherche pas à créer une usine à gaz.  

[speedy]

Alors, le but : acheter vite et bien. Le contexte : catastrophe qui n'est pas du fait du pouvoir adjudicateur et qui aura un impact sur l'environnement et la population.

Je me suis dit, qu'il me faudrait faire une classification des achats pour lesquels je pourrai invoquer : inutile ce sera l'objet même de l'accord cadre + voir ci-après


Ainsi, je passe un AC en vue de référencer les entreprises, d'éprouver leur sérieux et le matériel disponible, puis je passe des marchés subséquents :
- en vue d'anticiper certains achats si ceux-ci peuvent être stockés,
- sans publicité, ni mise en concurrence et par simple échanges de lettres sur la base d'une procédure négociée (urgence impérieuse) en vertu de l'article 35.II.1° et 2° du CMP. il y a l'article 76 avec le II et le IV, c'est souple, très souple !!! y a pas pas plus simple si on saisie cette possibilité !!!! 

Toutefois, je me posais cette question : puis-je, dans un accord-cadre prévoir des procédures de passation différentes en fonction de l'urgence  ? Ou dois-je faire des AC par type d'urgence et les allotir en fonction des prestations attendues ? vu la souplesse réelle c'est inutile

Non, promis, je ne cherche pas à créer une usine à gaz.   alors simplifie !

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Bon, je relis le CMP et je reviens. Merci Speedy !