URGENT - Constitution des enveloppes pour marché alloit et réforme du code

[berder]

Dans un marché alloti, comment mettre en ½uvre le nouveau code des marchés publics en appel d'offres ?

Une enveloppe incluant les pièces de candidatures pour chaque lot, ou une enveloppe globale avec les pièces de candidature et d'offres pour tous les lots ?

La première solution me semble pésenter l'inconvénient majeur de demander potentielement un DC4, un DC5, des références ainsi que toutes les autres pièces autant de fois qu'il y a de lots, et de ce fait me smeble difficile à faire accepter.

[lepouch]

Dans ma collectivité, nous demandions autant de doubles enveloppes que de réponses aux lots; cela va donc se traduire par autant d'enveloppes uniques que de réponses aux lots.
Ce ne sera pas une rélle simplification ....

[koumac1]

bonjour,

pour notre établissement, une seule double enveloppe pour tous les lots...donc une seule simple enveloppe pour l'ensemble des lots. Y à t-il une régle?

[lepouch]

C'est peut être un cas d'école, mais nous pourrions avor un candidat répondant à des critéres professionnels pour un lot et être rejeté pour un autre.
Même si elle est lourde, la procédure consistant à coupler candidature/offre dans une même enveloppe pour chaque lot me semble plus interessante.

[RV]

Je ne demanderais qu'une seule enveloppe. Si je ne me trompe pas, votre acte d'engagement doit présenter tous les lots du marché, idem pour le BPU et le candidat ne renseigne que les lots qui l'intéressent? Pas tellement de surcharge à mon avis qui justifierait des enveloppes séparées.

[the blonde]

C'est peut être un cas d'école, mais nous pourrions avor un candidat répondant à des critéres professionnels pour un lot et être rejeté pour un autre.
Même si elle est lourde, la procédure consistant à coupler candidature/offre dans une même enveloppe pour chaque lot me semble plus interessante.

En effet, mais un seul DC5; et des références pour tous les lots, dans une seule enveloppe c'est bien aussi. En plus ça évite des couts trop importants aux entreprises. Enfin, en cas d'un très grand nombre de lots, je pense notamment aux marchés de spécialités pharmaceutiques ou petites fournitures techniques, ça évite les erreurs de manipulation de plis. je garde un mauvais souvenir d'un marché de 911 lots et de 264 plis (heureusement que nous avions qu'une seule candidature pour plusieurs offres) car la CAO d'ouverture durait deux jours entiers... une horreur...

[berder]

Comme RV je suis plûtot partisan d'une seule enveloppe car cela serait recréer sinon la double enveloppe par le biais des enveloppes de candidatures.

Je ne trouve pas dans le CMP 2006 d'éléments qui nous obligeraient à faire une enveloppe d'offres par lot. Y aurait-il de la jurisrpudence à ce sujet ?

[speedy]

jusqu'à présent c'était de fait obligatoire puisque l'examen se fait lot par lot donc l'admission des candidatures, comment ne prendre connaissance que des offres ou la candidature est admises si tout est ensemble .....

[berder]

Et donc l'analyse des candidatures et des offres pouvant continuer à s'effectuer lot par lot, il faudrait recréer des enveloppes pour chaque lot avec pour chaque lot candidature et offre c'est cela ?

Ca va être difficile à faire passer au vu du discours de simplification !!!

[speedy]

non, il faut acter de la présence de tous les documents mais n'utilisez qu'à bon escient avec toujours les deux étapes (admission candidature, examen des offres) !

[chamoibabilleur]

+1
vous vous compliquez la vie là speedy a raison moi en tout cas j'allais procéder de la sorte