Sous-traitance

[kazetari]

Bonjour,
En cas de sous-traitance inférieure à 600 euros ttc, le candidat doit-il nous remettre une déclaration au pouvoir adjudicateur ?
Merci

[trancestep]

Oui. Sauf qu'il n'y aura pas de paiement direct. En principe le totulaire devrait vous fournir une caution personnelle et solidaire en plus mais bon. En pratique personne ne le fait

[speedy]

Déclaration de s-traitance   - 0 (0%)
Sous le seuil de 600 euros ttc   - 0 (0%)

la question soumise au sondage ne paraît pas claire : s'agit il ne notre avis ou de notre pratique ? le premier % c'est oui j'exige ? ou ....j'exige uniquement au dessus de 600€ ? ? le deuxième  j'exige sous le seuil ?

[kazetari]

Désolé, je ne souhaitais rien soumettre à sondage, il s'agit d'une erreur de saisie car j'ai transmis ce post depuis mon smartphone...
Ma question portait uniquement sur le fait de devoir déclarer la sous-traitance même en dessous des 600€ ttc

[Michel]

Sous le seuil de 600 euros : pas de paiement direct.
Après un sous-traitant est un sous-traitant, pourquoi échapperait-il à la réglementation ?
Il doit être déclaré !

Bon, dans la pratique, je ne sais pas si cela est souvent fait pour les petites sommes (c'est un pléonasme !)