MBC de PI et parties techniques

[trancestep]

Soit un MBC de PI (SPS)

On souhaiterait prévoir dans le marché que les commandes pourront faire l'objet de parties techniques différentes (conception et réalisation) en les détaillant sur le bon de commande à la survenance du besoin afin de pouvoir le cas échéant arrêter la commande en cas de problème conformément à l'article 20 du CCAG PI.

Est-ce que celà vous parait faisable?

[Virkiel]

Si tu as déterminé avec précision tes besoins, ainsi que l'ensemble des prestations qui devront suivre durant l'exécution de ton marché, le contenu de ton MBC sera réalisé en fonction de ton besoin, et qu'entends tu par arrêter la commande en cas de problème?

Si la société ne réalise pas bien sa prestation, ben à ce moment prévoit des pénalités, la mise en demeure et surtout la possibilité de résilier au tort du titulaire, le BDC te servira de preuve pour attester de l'inexécution partielle ou totale de la prestation.

[Ponta]

Trancestep,

Si tu as fait un MBC, il est normal dans le BDC de ne choisir que quelques prestations du BPU et que les BPU puissent être différents selon les parties techniques choisies.

Ton BDC étant une pièce contractuelle (à vérifier dans ton DCE), ta commande doit s'exécuter et ton BDC fixe ta commande. Il ne peut être remis en cause.

Donc, il est possible de faire un MBC de PI pour du SPS et de retenir sur chaque BDC des missions variables selon chaque chantier.

[chrine]

bonjour,
on a lancé ce type de marché et effectivement le BPU était scindé en deux parties : opérations de catégorie 2 et opérations de catégorie 3 , à l'intérieur de chaque partie on avait indiqué des missions en phase conception et en phase réalisation.
en plus de cela on a ajouté des prix à l'heure, à la demi-journée et à la journée.