Erreur acte d'engagement et au DPGF

[Shalashaska]

Bonjour, j'ai un souci assez urgent.
Au cours de l'analyse, le MOE a détecté une erreur de calcul dans le montant du DPGF d'un candidat. Cette même erreur à été reporté à l'acte d'engagement...On parle de discordance entre les deux documents mais la l'erreur est présente dans les deux...Si il s'agissait d'une erreur en moins j'aurais demandé à l'entreprise de confirmer ou infirmer son offre mais la évidemment c'est en plus (1000 €)..
Puis-je l'interroger sur l'erreur et si il est retenu procéder à une mise au point rectifiant cette erreur matérielle du DPGF et AE? Ou dois-je le déclarer irrégulier?
Je précise que je suis en MAPA mais que la négociation n'est pas prévue.
Merci à tous!

[trancestep]

Le mieux serait de demander une précision de l'offre sur ce prix afin qu'il confirme ou infirme son offre.
En l'état l'offre n'est pas irrégulière car seul le montant de l'AE compte dans ce présent cas car prix global et forfaitaire.
Il est vrai que la négo aurait pu être salvatrice ici mais si elle n'est pas prévue...

[Michel]

une erreur de calcul dans le montant du DPGF d'un candidat

Comment est-ce possible ? "le montant du DPGF" ?
qu'est-ce donc pour vous "un" (masculin) DPGF ? moi je dis une (féminin) DPGF
et je ne m'en sert presque que pour le barbecue !
et vous ? qu'en faites vous donc ?
Vu sa destination, toute erreur est sommes toutes très "secondaire".
Bon ok c'est mieux sans erreur , surtout pour faire les situations intermédiaires de paiements.
Le seul document important en PGF est LE PGF ! sa décomposition n'est qu'informations subsidiaires
Erreur dans un sens comme dans l'autre , quelle différence d'action à avoir ?
Il n'y as qu'une offre, celle inscrite dans l'AE. (intangible)

[Kpiaf]

Sauf, peut-être, si la DPGF est contractuelle...............................................................=> Je ne suis déjà plus là !

[Shalashaska]

Oui c'est une et pas un DPGF..Donc en gros je peux pas la déclarer irrégulière et doit retenir le montant de l'AE?

[Michel]

Oui c'est une et pas un DPGF..Donc en gros je peux pas la déclarer irrégulière et doit retenir le montant de l'AE?

c'est ce que je ferais.
Mais c'est selon votre réglement (RC)
Si votre RC exige une DPGF sur papier rose décoré de cerises vertes !
b'en s'il n'ont pas suivi la règle du jeu ; alors ils doivent être éliminé du jeux !
Voir la règle du jeu.

[speedy]

vi
concrètement si PGF c'est l'AE qui fait foi, il doit mettre la DPGF en cohérence et non l'inverse

[Market]

Je suis en MAPA et j'ai un AE et une DPGF qui s'accordent sur les montants.
Or, le MOE détecte une erreur de calcul dans la DPGF. Si la DPGF est un élément du contrat, alors je demanderai des précisions. Mais même si elle n'est pas un élément contractuel, elle permet au RPA d'apprécier la manière dont le prix a été formé, non ? Dans ce cadre, j'estime qu'il y a toutes les raisons de croire qu'il y a une erreur matérielle d'écriture dans l'offre.


Pour ma part, je demanderai des précisions à l'entreprise en démontrant l'erreur. Si cette dernière confirme et que c'est son offre qui est retenue alors je fais une mise au point. D'ailleurs, la DAJ dit que "la mise au point permet [aussi] de corriger des erreurs ou des anomalies évidentes quant à l'offre de l'entreprise finalement retenue (...)".


Pour mémoire : arrêt du Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 21/09/2011, 349149, Publié au recueil Lebon

En résumé, "si les dispositions du I de l'article 59 du code des marchés publics s'opposent en principe à toute modification du montant de l'offre à l'initiative du candidat ou du pouvoir adjudicateur, ce principe ne saurait recevoir application dans le cas exceptionnel où il s'agit de rectifier une erreur purement matérielle, d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où le candidat verrait son offre retenue."

[Shalashaska]

Merci Market!
Je pensais faire ainis aussi...

[Alf]

Bonjour,

Petite hésitation en MAPA:

J'ai une offre qui diffère entre le DPGF et l'AE.
Après demande de confirmation pour que le candidat se détermine entre le montant de l'AE et celui du DPGF, il me fournit un nouveau DPGF avevc un troisième prix...

Mon RC stipule: "Les montants forfaitaires proposés seront conformes à la décomposition des prix globaux et forfaitaires produite à l'appui du présent acte d'engagement."

L'AE étant la pièce faisant foi.

Je ne sais pas du coup, si je dois retenir le montant de l'AE, et puis tant pis pour la décomposition (mais contradiction avec le RC), ou je déclare irrégulier .... ?

[Michel]

que le candidat se détermine entre le montant de l'AE et celui du DPGF, il me fournit un nouveau DPGF avec un troisième prix...

NON le candidat n'as jamais à se déterminer !
le prix (en PGF) est celui de l'AE.

parfois, on leur demande quelques précisions pour comprendre comment ils en sont arrivé au prix de leur offre (de petits calculs sur un coin de nappe de table de café à midi)
mais JAMAIS ces précisions n'ont à entrer en ligne de compte pour l'analyse ou l'exécution du marché !
Ce serait une erreur fatale !

[Michel]

Le >SEUL cas ou une DPGF sert en exécution, c'est quand, par une erreur de rigueur elle a été désignée "contractuelle"
En fait elle a alors été désignée comme un double document :
- une fois à titre de pures informations et pouvant dès lors servir comme allume barbecue
- Une fois comme BPU en annexe de l'AE pour les cas de demandes complémentaires en cours d'exécution du marché.

[Andoli]

D'accord avec Michel.
Ce n'est pas au candidat de décider !

[Alf]

Oui certes.
J'ai bien à l'esprit que l'AE fixe le montant du marché. Mais mon questionnement avant toute rectification était que le candidat me dise une bonne fois pour toute quel est le bon montant, là j'en suis à 3 différents.
Du coup là, je dis stop. Marre de sauver les fesses de candidats qui répondent n'importe comment.
Incohérence dans l'offre.

[Michel]

Marre de sauver les fesses de candidats qui répondent n'importe comment.

     alors dites leur clairement et . . . OUT   basta    la prochaine fois ils feront attention !