Marché complémentaire et marché initial éteint

[Tibo]

Bonjour à tous,

Petite question histoire de ...
A votre avis, peut-on conclure un marché complémentaire dans la mesure où le marché initial est éteint (depuis 3 mois) ?
Toutes les autres conditions sont réunies.

Merci bien !!

[dino]

C'est une question à laquelle je ne sais pas répondre...

La raison d'être du marché complémentaire = répondre à des besoins qui apparaissent nécessaires à la réalisation de l'ouvrage prévu au marché initial. Il semble difficile d'admettre qu'on puisse l'utiliser après réception du marché, dans la mesure où l'ouvrage est d'ores et déjà réalisé - pour ce motif je dirais non

En même temps, juridiquement, il ne s'agit pas d'un avenant mais d'un marché distinct, donc autonome par rapport au marché initial....
pour cette raison je dirais pourquoi pas
De plus, s'il s'agit d'un marché de travaux réceptionné il y a 3 mois, vous êtes dans le cadre de la GPA / de quoi peut être plaider pour le oui

au final, attendez d'autres avis