Computation des seuils marchés captifs

[mighty]

Donc si un AOO a été fait l année dernière. Cette année nouveau besoin sur le même code on fait un simple mapa ou on compute ?

[speedy]

on compute ! le problème c'est de savoir comment !!!
1  en fournitures et services chaque année je remets le compteur à zéro par famille homogène (mais pas  par unité fonctionnelle si j'en ai car on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre, en général une unité fonctionnelle aura une durée de vie relativement vourte mais possible sur 2 ou 3 exercices)
2 en travaux il y a la notion d'opération par unité fonctionnelle technique ou économique, il peut s'agir d'une rénovation réhabilitation complète d'un lycée X comme la rénovation des toitures des lycées Y, Z W et T ou l'entretien courant de la voirie de la commune sépément de la réfection à neuf de la rue Tartenpion

il faut définir son découpage et conserver une méthode stable dans le temp sinon le juge dira "saucissonnage" !

ici sans plus d'explications il est difficile de répondre exactement

[mighty]

JE Suis perdu sur les méthodes de computation des seuils. Enfin surtout avec mon nouvel établissement. Déjà il y a la computation fait à l'échelle nationale et celle fait régionalement. La OK.
Mais par ex : un marché national a été lancé. DOnc on utilise le marché national pour répondre à notre besoin. Mais régionalement on a un petit besoin qui ne peut etre couvert par le marché national. On va donc lancer un marché public. Mais dois je le computer avec le marché national lancé l'année dernière ou dois je le considérer comme une dépense unique et faire quasiment une commande directe  

[mighty]

il est miniuit et je réfléchis tjrs
si je comprends bien si on a déjà lancé l'année dernière un AOO pluri annuel, ce marché (dépense) ne s'impute pas avec le nouveau besoin sur le code nmenclature ? Ainsi si g un besoin de 4 000 € /an nouveau (je ne peux faire d'avenant pour me rattacher à l'aoo car ça concerne pas les mêmes choses) je ne suis pas obligé de lancer un AOO. Je sors la procédure de l'année précédente de mon calcul de computation et je me retrouve avec un MAPA ? C ça ?

Quelqu'un à un article clair sur la computation ? 

[fanchic]

au passage rare sont les cas réels de marché captif dès que l'on gratte un peu ....

Vous posez le doigt sur le véritable problème...

"- Ya que l'entreprise X qui peut faire car elle seule peut maintenir le logiciel et nous former dessus"
- et il n'y a que ce logiciel pour assurer la gestion électronique des documents?
- non, il y en a beaucoup mais celui-là c'est le notre, on ne peut pas changer
- et pourquoi vous ne pouvez pas?
- et bien on a nos habitudes de travail, on connaît le prestataire, çà se passe bien
- et si vous deviez changer, les contraintes seraient importantes?
- oh oui! çà changerez nos habitudes!
- votre logiciel a quand même 15 ans là?
- oui on l'a mis en place en 1997
- l'interface n'a semble-t-il pas beaucoup évolué?
- c'est quoi l'interface?"

[Michel]

je ne suis pas obligé de lancer un AOO. Je sors la procédure de l'année précédente de mon calcul de computation et je me retrouve avec un MAPA ? C ça ?

pour moi OUI.


Si j'ai acheté 3 crayon à l'UGAP, c'est donc après avoir fait un AOO ; si je veux 2 gommes directement, je ne vais pas faire un AOO mais une procédure Adaptée.
Pour moi la computation se fait sur les dépenses de l'année, en séparant les uniques et les récurrentes.

[mighty]

Donc exemple concret :
Achat d'une boite à crayon en 2013. AOO pluri annuel car chaque année on a 140 000 € de dépense par ex.

En 2014, je dois acheter un crayon. Achat unique sur 2014. Dois je computer sachant que j'aurais comme computation annuelle 140 K € + 10 000 € (nouvelle dépense). Cet achat serait un MAPA ou un AOO.

Si maintenant cet achat de 2014 est récurrent sans dépasser le seuil des AOO. Dois je faire un AOO en computant ou pas ?
Chaque année on repart de zéro chaque année

[Michel]

cela n'engage que moi , mais pour moi : MAPA


Chaque année, on examine la liste des dépenses en projet de l'année.
Si achat dans le cadre d'un marché en vigueur : on écarte de la liste
on examine sa liste de l'année qui n'ont pas de support juridique à la dépense, et pour lesquels il va donc être nécessaire de procéder à un (ou plusieurs) consultations.
On fait des "petits tas" en fonction de la nomenclature d'achat (que je rappelle, on se fabrique personnellement)  et on procède à la consultation adaptée (MAPA , AOO, . . .) au "petit tas" que l'on as sous le nez (pour chacun)